Article 1
Le plan masse annexé (1) à l'arrêté du 13 juin 2005 susvisé est remplacé par un plan masse en neuf planches référencées de 1 à 9, annexé au présent arrêté.
Arrêté du 9 juin 2006 modifiant l'arrêté du 13 juin 2005 portant homologation du circuit de vitesse des 24 heures du Mans (Sarthe)
NOR : INTD0600531A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/6/9/INTD0600531A/jo/article_1
Texte n°3