Décision n° 2006-20 du 12 janvier 2006 complétant la décision n° 2000-941 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Métal pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Aléo

Version INITIALE

NOR : CSAX0601020S

Texte n°94

Annexe


« A N N E X E I I
Utilisation de la sous-porteuse


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 45 du 22/02/2006 texte numéro 94




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La présente décision sera notifiée à l'association Radio Métal et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 janvier 2006.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis