Décision n° 2006-20 du 12 janvier 2006 complétant la décision n° 2000-941 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Métal pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Aléo

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NOR : CSAX0601020S

JORF n°45 du 22 février 2006

Texte n°94

Décision n° 2006-20 du 12 janvier 2006 complétant la décision n° 2000-941 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Métal pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Aléo

Article 2

Est ajoutée à la décision n° 2000-941 du 24 mai 2000 susvisée l'annexe suivante :

Décision n° 2006-20 du 12 janvier 2006 complétant la décision n° 2000-941 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Métal pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Aléo

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