Arrêté du 2 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

Version INITIALE

NOR : DEFD0400967A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/9/2/DEFD0400967A/jo/article_1

Texte n°15

Article 1


L'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :
L'article 1er est ainsi rédigé :
« Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :
1. De la cellule pilotage ;
2. De la cellule d'études et de prospective ;
3. De la délégation aux réserves de l'armée de terre. »