Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

Version INITIALE

NOR : SANP0323005A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/31/SANP0323005A/jo/article_1

Texte n°38

Article 1


Est radié de la liste I des substances vénéneuses le produit suivant :
« Tilétamine. »