Arrêté du 2 décembre 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : SANA0223958A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/12/2/SANA0223958A/jo/article_snum1

Texte n°37


I. - Association familiale
(17100 Saintes)


Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


II. - ADMR de Malansac TISF-AMF
(56220 Malansac)


Note d'information du 3 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


III. - ADMR de Languidic TISF
(56440 Languidic)


Note d'information du 2 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


IV. - ADMR de Kervignac TISF AMF
(56700 Kervignac)


Note d'information du 18 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


V. - ADMR de Josselin TISF AMF
(56120 Josselin)


Note d'information du 7 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


VI. - ADMR d'Inzinzac-Lochrist TISF AMF
(56650 Inzinzac-Lochrist)


Note d'information du 21 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


VII. - ADMR de Guer TISF
(56380 Guer)


Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


VIII. - ADMR du pays de Largoët AMF TISF
(56250 Elven)


Note d'information du 25 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


IX. - ADMR de Crach et ses environs AMF
(56950 Crach)


Note d'information du 2 mai 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


X. - ADMR de Carentoir AMF
(56910 Carentoir)


Note d'information du 9 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XI. - ADMR de Camoel AMF
(56130 Camoel)


Note d'information du 17 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XII. - ADMR de Sarzeau TISF AMF
(56370 Sarzeau)


Note d'information du 15 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XIII. - ADMR du Golfe (Baden) TISF
(56870 Baden)


Note d'information du 29 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XIV. - ADMR d'Allaire AMF
(56350 Allaire)


Note d'information du 4 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XV. - ADMR de Grand-Champ TISF
(56390 Grand-Champ)


Note d'information du 28 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XVI. - ADMR de Ploërmel-Brocéliande
(56800 Ploërmel)


Note d'information du 16 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XVII. - ADMR de Ploemeur
(56270 Ploemeur)


Note d'information du 4 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XVIII. - ADMR de Pleucadeuc
(56140 Pleucadeuc)


Note d'information du 4 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XIX. - ADMR de Peillac TISF AMF
(56620 Peillac)


Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XX. - ADMR de Noyal-Pontivy TISF AMF
(56920 Noyal-Pontivy)


Note d'information du 29 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXI. - ADMR de Nivillac TISF AMF
(56130 Nivillac)


Note d'information du 16 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXII. - ADMR de La Ruche-Moréac TISF
(56500 Moréac)


Note d'information du 15 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXIII. - ADMR de Malestroit TISF
(56140 Malestroit)


Note d'information du 4 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXIV. - ADMR de Pluvigner TISF
(56330 Pluvigner)


Note d'information du 28 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXV. - ADMR de Plouhinec TISF
(56680 Plouhinec)


Note d'information du 16 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXVI. - ADMR de Questembert TISF
(56230 Questembert)


Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXVII. - ADMR de Réguiny AMF
(56500 Réguiny)


Note d'information du 3 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXVIII - ADMR de Saint-Jean-Brévelay TISF
(56660 Saint-Jean-Brévelay)


Note d'information du 18 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXIX - ADMR Le Roc-Saint-André TISF AMF
(56460 Le Roc-Saint-André)


Note d'information du 22 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXX - ADMR de Theix
(56450 Theix)


Note d'information du 14 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXXI - ADMR de Sulniac
(56250 Sulniac)


Note d'information du 3 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXXII - ADMR de Trinité-Porhoët TISF AMF
(56490 La Trinité-Porhoët)


Note d'information du 18 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXXIII - Association Aide aux mères de famille
(59800 Lille)


Accord du 27 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXXIV - Association Les Amis,
service d'aide à domicile aide ménagère (75017 Paris)


Accord du 26 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXXV - Fondation Maison des champs de Saint-François-d'Assise
(75019 Paris)


Avenant du 8 décembre 2000 à la convention collective nationale du 11 mai 1983 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXXVI - ADMR de L'Hermenault
(85570 L'Hermenault)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XXXVII - ASAMD du canton de Milly-la-Forêt
(91490 Milly-la-Forêt)


Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.