Arrêté du 15 juillet 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : SANA0222388A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/15/SANA0222388A/jo/article_snum1

Texte n°30


I. - Association ADMR d'Hermenault
(85570 L'Hermenault)


Accord d'entreprise du 19 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Maillé
(85420 Maillé)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de La Gaubretière
(85130 La Gaubretière)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de Saint-Michel-en-l'Herm/TISF
(85580 Saint-Michel-en-l'Herm)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de L'Aiguillon-sur-Mer
(85460 L'Aiguillon-sur-Mer)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Saint-Hilaire-des-Loges
(85240 Saint-Hilaire-des-Loges)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de La Bruffière
(85530 La Bruffière)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR de Coëx
(85220 Coëx)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Fontaines
(85200 Fontaines)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Beaurepaire
(85500 Mesnard-la-Barotière)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Maillezais
(85420 Maillezais)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Chaillé-les-Marais
(85450 Chaillé-les-Marais)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR de Mareuil-sur-Lay
(85320 Mareuil-sur-Lay)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR d'Aizenay
(85190 Aizenay)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR de Saint-Hilaire-de-Riez
(85270 Saint-Hilaire-de-Riez)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR de L'Oie
(85140 L'Oie)


Note d'information du 7 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR de Saint-Fulgent
(85250 Saint-Fulgent)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.