Arrêté du 11 décembre 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0102461A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2001/12/11/AGRP0102461A/jo/article_14

Texte n°30

Article 14


Dans l'arrêté du 13 décembre 2000 susvisé, à l'article 1er, pour la variété d'orge d'hiver à deux rangs Menhir, dans la colonne « responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « André Blondeau Semences (FR) », lire : « Engelen Saatzucht (DE) ».