I. - Association ORSAC service d'accompagnement
et de soutien (01000 Bourg-en-Bresse)

Accord du 30 mai 2001 et avenant n° 1 du 30 mai 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Saint-Erme et environs
(02820 Saint-Erme)

Note d'information du 16 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association Aide familiale de Tergnier
(02700 Tergnier)

Accord d'entreprise du 16 décembre 1999 et avenant n° 1 du 28 novembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Fédération ADMR, service de soins infirmiers
à domicile de l'Aisne (02005 Laon)

Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Association des aides ménagères de Pouzy-Mézangy
(03320 Pouzy-Mézangy)

Note d'information du 18 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association dignoise d'aide familiale et ménagère
(04000 Digne-les-Bains)

Décision unilatérale du 10 janvier 2002 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association de l'union régionale des associations
de parents d'enfants déficients auditifs PACA (05000 Gap)

Accord du 8 novembre 2001 et avenant du 31 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Service de soins infirmiers à domicile Se Pourta Ben
(06400 Cannes)

Décision unilatérale non datée relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association des pupilles de l'enseignement public
de l'Ardèche, centre médico-psycho-pédagogique (07000 Privas)

Accord d'entreprise du 19 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

X. - Association départementale d'aide aux personnes âgées
et aux handicapés (08000 Charleville-Mézières)

Accord du 27 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XI. - Service de soins infirmiers à domicile
pour personnes âgées Emile-Combes (12700 Capdenac)

Note d'information du 19 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Centre médico-psycho-pédagogique
de l'université de Caen Basse-Normandie (14032 Caen)

Accord collectif non daté relatif à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association Marie-Stelle
(20217 Saint-Florent)

Accord d'entreprise du 1er décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association foyer de Furiani, centre d'hébergement
de réinsertion sociale (20600 Furiani)

Accord d'entreprise du 4 mars 2002 et avenant du 14 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XV. - Association départementale des pupilles
de l'enseignement public de la Creuse (23000 Guéret)

Avenant n° 1 du 29 novembre 2001 à l'accord du 15 mars 2000, relatifs à la réduction du temps de travail.