I. - Association du canton du Bois-d'Oingt au service des personnes âgées - Maison de retraite Jean-Borel (69620 Le Bois-d'Oingt)
Protocole d'accord du 4 mai 2000, avenant n° 1 non daté et avenant n° 2 du 10 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
II. - Association aide à domicile de Haute Azergues
(69870 Claveisolles)
Note d'information du 30 juin 2001 et avenant du 17 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
III. - Association intercommunale d'aide à domicile
(69270 Fontaines-sur-Saône)
Note d'information du 20 juin 2001 et avenant du 16 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IV. - Association aide à domicile de Villefranche
et ses environs (69400 Villefranche-sur-Saône)
Note d'information de juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
V. - Association de l'aide à domicile du canton
de Belleville (69220 Belleville-sur-Saône)
Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VI. - Association ADMR/SSIADPA du Gaillacois
(81600 Brens)
Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 28 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VII. - Association ADMR/SSIADPA de la région d'Alban
(81250 Alban)
Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 28 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association ADMR familles Agout-Girout
(81220 Saint-Paul-Cap-de-Joux)
Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 28 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IX. - Association ADMR/SSIADPA Soins
et solidarité en pays de Cocagne (81700 Puylaurens)
Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 28 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
X. - Fédération ADMR (81000 Albi)
Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 28 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XI. - Association ADMR Var Atout Services
(83700 Saint-Raphaël)
Note d'information du 21 juin 2001 et avenant du 12 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XII. - Association ADMR/SSIAD pour personnes âgées
de Cerisiers-Villeneuve-l'Archevêque (89190 Les Sièges)
Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 6 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association ADMR/SSIAD pour personnes
âgées de Seignelay - Ligny-le-Châtel (89230 Pontigny)
Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 6 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association ADMR/SSIAD pour personnes âgées
de Vermenton (89270 Vermenton)
Note d'information du 14 juin 2001 et avenant du 6 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XV. - Association ADMR/SSIAD pour personnes âgées
du secteur de Florentin (89600 Saint-Florentin)
Note d'information du 14 juin 2001 et avenant du 6 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.