Arrêté du 20 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220676A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/20/MESA0220676A/jo/article_snum1

Texte n°15


I. - Association ADMR d'Is-sur-Tille
(21120 Is-sur-Tille)


Note d'information du 17 mai 2001 et avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Dijon-Nord
(21121 Ahuy)


Note d'information du 14 juin 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de Saint-Jean-de-Losne
(21170 Saint-Jean-de-Losne)


Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de Gevrey-Chambertin
(21220 Gevrey)


Note d'information du 9 mai 2001 et avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR d'Arnay-le-Duc
(21230 Arnay-le-Duc)


Note d'information du 10 mai 2001 et avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Seurre
(21250 Seurre)


Note d'information du 30 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Pontailler
(21270 Pontailler-sur-Saône)


Note d'information du 9 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR du canton de Mirebeau
(21310 Belleneuve)


Note d'information du 10 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR du canton de Laignes
(21330 Laignes)


Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Dijon-Ouest
(21370 Velars-sur-Ouche)


Note d'information du 4 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Châtillon-sur-Seine
(21400 Châtillon-sur-Seine)


Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Dijon-Est
(21490 Saint-Lucien)


Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR de Ladoix-Serrigny
(21550 Ladoix-Serrigny)


Note d'information du 22 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR de Nuits-Saint-Georges
(21700 Nuits-Saint-Georges)


Note d'information du 16 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.