Arrêté du 11 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220580A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/11/MESA0220580A/jo/article_snum1

Texte n°17


I. - Association ADMR de Campans
(81100 Castres)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Réalmont
(81120 Réalmont)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de Lombers
(81120 Lombers)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR d'Orban
(81120 Orban)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Cagnac-les-Mines
(81130 Cagnac-les-Mines)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Marssac
(81150 Marssac-sur-Tarn)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Castelnau-de-Lévis
(81150 Castelnau-de-Lévis)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR de Labastide-de-Lévis
(81150 Labastide-de-Lévis)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR d'Alban-Le Fraysse
(81250 Alban)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Brassac
(81260 Brassac)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Lasgraisses
(81300 Lasgraisses)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Vabre
(81330 Vabre)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR de Saint-Sulpice
(81370 Saint-Sulpice)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR de Lescure-d'Albigeois
(81380 Lescure)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR de Briatexte
(81390 Briatexte)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR de Blaye-les-Mines
(81400 Blaye-les-Mines)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR de Cuq-Toulza
(81470 Cuq-Toulza)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association ADMR de Brens
(81600 Brens)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association ADMR de Saix (81710 Saix)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association ADMR de Puygouzon
(81990 Puygouzon)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXI. - Association ADMR de Carlus
(81990 Carlus)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXII. - Association ADMR de Cambon (81990 Cunac)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.