Arrêté du 11 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220577A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/11/MESA0220577A/jo/article_snum1

Texte n°14


I. - Association locale ADMR de Gadagne
(84131 Le Pontet)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association locale ADMR de Comtat
(84131 Le Pontet)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association locale ADMR de Cheval-Blanc « Les Taillades »
(84460 Cheval-Blanc)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association locale ADMR de Ménerbes
(84560 Ménerbes)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association locale ADMR de Maubec
(84660 Maubec)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association locale ADMR de FA MI SI
(84131 Le Pontet)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association locale ADMR de Gordes
(84220 Gordes)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association locale ADMR de Provence-Luberon
(84131 Le Pontet)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association locale ADMR de Saint-Saturnin
(84450 Saint-Saturnin)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association locale ADMR de Piolenc
(84131 Le Pontet)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association locale ADMR du Nord-Vaucluse
(84131 Le Pontet)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association locale ADMR d'Avignonnaise
(84131 Le Pontet)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association locale ADMR de Viens
(84750 Viens)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association locale ADMR de Morières-lès-Avignon
(84310 Morières-lès-Avignon)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association locale ADMR d'Oppède
(84580 Oppède)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association locale ADMR de Goult
(84220 Goult)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association locale ADMR de Jonquières
(84150 Jonquières)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association locale ADMR d'Entraigues
(84320 Entraigues)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association locale ADMR de Villars
(84400 Villars)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association locale ADMR de Sault
(84390 Sault)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXI. - Association locale ADMR du Ventoux
(84131 Le Pontet)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXII. - Association locale ADMR de Bédoin
(84410 Bédoin)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIII. - Association locale ADMR de Fontaine-de-Vaucluse
(84800 Fontaine-de-Vaucluse)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIV. - Association locale ADMR de Caseneuve-Saignon
(84750 Caseneuve-Saignon)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.