Arrêté du 11 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220574A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/11/MESA0220574A/jo/article_snum1

Texte n°11


I. - Association ADMR de Serviès
(81220 Serviès)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Labruguière
(81290 Labruguière)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR Lacaune
(81230 Lacaune)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Associaiton ADMR de Lacrouzette
(81210 Lacrouzette)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Lagarrigue
(81090 Lagarrigue)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Lautrec
(81440 Lautrec)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Puylaurens
(81700 Puylaurens)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association Le Segalar
(81170 Bournazel)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Saint-Paul - Cap-de-Joux
(81170 Saint-Paul)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Monesties
(81640 Monesties)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Sérénac
(81350 Sérénac)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Valderies
(81350 Valderies)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR de Vaour
(81140 Vaour)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR de Noailhac
(81490 Noailhac)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR de Labessière
(81300 Labessière)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR de Laboutarie
(81120 Laboutarie)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR de Mirandol
(81190 Mirandol)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association ADMR de Montredon-Labessonie
(81360 Montredon)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association ADMR de Murat-sur-Vèbre
(81320 Murat-sur-Vèbre)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association ADMR de Pampelonne
(81190 Pampelonne)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXI. - Association ADMR de Parisot-Peyrole
(81310 Parisot)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXII. - Association ADMR de Paulinet
(81250 Paulinet)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIII. - Association ADMR d'Almayrac
(81190 Sainte-Gemme)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIV. - Association ADMR de Saint-Jean-de-Marcel
(81350 Saint-Jean-de-Marcel)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXV. - Association ADMR de Sémalens
(81570 Sémalens)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXVI. - Association ADMR de Teillet
(81120 Teillet)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXVII. - Association ADMR de Valence-d'Albigeois
(81340 Valence)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXVIII. - Association ADMR de Vénès
(81440 Vénès)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIX. - Association ADMR de Vielmur
(81570 Vielmur-sur-Agout)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXX. - Association ADMR de la vallée de Vère
(81130 Villeneuve-sur-Vère)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.