Arrêté du 15 avril 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0221442A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/15/MESA0221442A/jo/article_snum1

Texte n°17


I. - Association ADMR de Vigneux-le-Temple
(44360 Vigneux-de-Bretagne)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Haute-Goulaine
(44115 Haute-Goulaine)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de Saint-Mars-la-Jaille
(44540 Saint-Mars-la-Jaille)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de val de Sèvre,
centre médico-social (44190 Clisson)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Maisdon-Monnière, Saint-Lumine
(44690 Maisdon-sur-Sèvre)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de La Chapelle-Heulin,
Saint-Julien-de-Concelles (44450 La Chapelle-Heulin)


Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR d'Etoile-d'Ologne
(44140 Geneston)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR de Derval intercommunale
(44590 Derval)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Saint-Etienne-de-Montluc
(44360 Saint-Etienne)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Château-Thébaud
(44690 Château-Thébaud)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.