Arrêté du 29 mars 2005 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction

Version INITIALE

NOR : AGRF0500757A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/29/AGRF0500757A/jo/article_snum2

Texte n°35


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 109 du 12/05/2005 texte numéro 35



(*) PSEUDOTSUGA MENZIESII :


Peuplements américains repérés par les missions CEE (1981, 1988, 1989) et admis à l'importation avec équivalence en catégorie identifiée


(Altitude inférieure à 450 m, soit 1 500 pieds)
1. Etat de Californie


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n° 109 du 12/05/2005 texte numéro 35


2. Etat d'Oregon


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3. Etat de Washington


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n° 109 du 12/05/2005 texte numéro 35