Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 marais de l'Ile Vieille et alentour (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0650094A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/3/3/DEVN0650094A/jo/article_2

Texte n°46

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 marais de l'Ile Vieille et alentour » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures du Gard, de Vaucluse, aux directions régionales de l'environnement de Languedoc-Roussillon, de Provence-Alpes-Côte d'Azur ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.