Article 5
Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 144 du 23/06/2006 texte numéro 35
Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :
- arrêté du 7 juin 1977 modifié pour la variété Vicor ;
- arrêté du 3 janvier 1980 modifié pour la variété Paros ;
- arrêté du 22 avril 1986 modifié pour la variété Cepia ;
- arrêté du 30 mai 1988 modifié pour la variété Bayard ;
- arrêté du 24 mai 1989 modifié pour les variétés Cash, Safran ;
- arrêté du 5 juin 1990 modifié pour la variété Capitole ;
- arrêté du 10 mai 1991 modifié pour la variété Cador ;
- arrêté du 16 avril 1997 pour la variété Caribou ;
- arrêté du 1er août 1997 pour la variété Calisto ;
- arrêté du 7 mai 1998 pour la variété Credo ;
- arrêté du 17 juin 1999 pour la variété Tregor.