Arrêté du 10 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 montagne Sainte-Victoire (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0650102A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/3/10/DEVN0650102A/jo/article_2

Texte n°49

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 montagne Sainte-Victoire » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures des Bouches-du-Rhône et du Var, à la direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.