Arrêté du 8 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 27 mai 1983 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts du bois, à trois options »

Version INITIALE

NOR : MENE0501687A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/9/8/MENE0501687A/jo/article_1

Texte n°28

Article 1


Le règlement d'examen du certificat d'aptitude professionnelle « arts du bois, à trois options » publié en annexe I de l'arrêté du 27 mai 1983 est remplacé par le règlement d'examen publié à l'annexe I du présent arrêté.