Article 6
Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 123 du 28/05/2005 texte numéro 114
Sont modifiés en conséquences les arrêtés ci-après :
- arrêté du 17 février 1993 modifié pour la variété Trisun 860 ;
- arrêté du 9 février 1998 modifié pour les variétés Kolda, LG 5660, Sarita ;
- arrêté du 16 mars 1999 modifié pour la variété LG 5385 ;
- arrêté du 22 septembre 1999 pour la variété Nagore ;
- arrêté du 9 mars 2000 pour la variété LG 5634 ;
- arrêté du 22 février 2001 pour la variété Coriolan ;
- arrêté du 22 mai 2001 modifié pour les variétés LG 5420 M, Tregor ;
- arrêté du 10 mars 2003 pour les variétés LG 5380, LG 5426 M, LG 5624 M, LG 5651, LG 5665 M, LG 5670 M, Sonic ;
- arrêté du 15 juillet 2003 pour les variétés LG 5380 M, LG 5680 M.