Article 5
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 10 février 2005 susvisé pour la variété de tournesol « Exotic » :
Au lieu de : « Exotic », lire : « Exotic (1) ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRP0500901A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/29/AGRP0500901A/jo/article_5
Texte n°114
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 10 février 2005 susvisé pour la variété de tournesol « Exotic » :
Au lieu de : « Exotic », lire : « Exotic (1) ».
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