Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

Version INITIALE

NOR : INTE0400656A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/8/25/INTE0400656A/jo/article_annexe1

Texte n°11

Annexe


A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Ambérieu-en-Bugey (1), Bâgé-la-Ville (1), Beaupont (1), Bény (1), Bohas-Meyriat-Rignat (1), Brion (1), Buellas (1), Ceyzériat (1), Châtillon-la-Palud (1), Châtillon-sur-Chalaronne (1), Chaveyriat (1), Cormoz (1), Crottet (1), Douvres (1), Fareins (1), Feillens (1), Foissiat (1), Géovreisset (1), Grièges (1), Jasseron (1), Jayat (1), Laiz (1), Marboz (1), Marsonnas (1), Messimy-sur-Saône (1), Mézériat (1), Perrex (1), Replonges (1), Saint-Bernard (1), Saint-Etienne-du-Bois (1), Saint-Genis-sur-Menthon (1), Saint-Jean-le-Vieux (1), Saint-Jean-sur-Reyssouze (1), Saint-Rémy (1), Saint-Trivier-de-Courtes (1), Treffort-Cuisiat (1), Villeneuve (1), Villereversure (1), Viriat (1), Vonnas (1).


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Abrest (1), Avrilly (1), Bayet (1), Bellerive-sur-Allier (1), Bessay-sur-Allier (1), Billy (1), Biozat (1), Boucé (1), Bransat (1), Brout-Vernet (1), Brugheas (1), Chapeau (1), Charmeil (1), Charmes (1), Châtel-de-Neuvre (1), Chavroches (1), Cindré (1), Cognat-Lyonne (1), Contigny (1), Créchy (1), Creuzier-le-Neuf (1), Creuzier-le-Vieux (1), Cusset (1), Escurolles (1), Espinasse-Vozelle (1), Gannat (1), Gouise (1), Isserpent (1), Jaligny-sur-Besbre (1), Jenzat (1), Lapalisse (1), Le Donjon (1), Le Mayet-d'Ecole (1), Le Pin (1), Le Vernet (1), Lenax (1), Louchy-Montfand (1), Luneau (1), Lusigny (1), Magnet (1), Mercy (1), Monétay-sur-Loire (1), Montaiguët-en-Forez (1), Montaigu-le-Blin (1), Montbeugny (1), Montcombroux-les-Mines (1), Monteignet-sur-l'Andelot (1), Montoldre (1), Montord (1), Naves (1), Neuilly-en-Donjon (1), Neuilly-le-Réal (1), Paray-le-Frésil (1), Paray-sous-Briailles (1), Périgny (1), Pierrefitte-sur-Loire (1), Poëzat (1), Rongères (1), Saint-Bonnet-de-Rochefort (1), Saint-Christophe (1), Saint-Didier-la-Forêt (1), Saint-Félix (1), Saint-Gérand-de-Vaux (1), Saint-Gérand-le-Puy (1), Saint-Germain-de-Salles (1), Saint-Germain-des-Fossés (1), Saint-Léger-sur-Vouzance (1), Saint-Léon (1), Saint-Loup (1), Saint-Pont (1), Saint-Pourçain-sur-Sioule (1), Saint-Prix (1), Saint-Rémy-en-Rollat (1), Saint-Voir (1), Saint-Yorre (1), Sanssat (1), Saulcet (1), Saulzet (1), Serbannes (1), Seuillet (1), Sorbier (1), Taxat-Senat (1), Thionne (1), Toulon-sur-Allier (1), Tréteau (1), Trézelles (1), Ussel-d'Allier (1), Varennes-sur-Allier (1), Varennes-sur-Tèche (1), Vaumas (1), Veaucé (1), Vendat (1), Vichy (1).


DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 1998 à septembre 1999


Commune de Rosans (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002


Commune de Rosans (2).


DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002


Communes de Escosse (1), Saint-Martin-d'Oydes (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Artigat (3), Benagues (1), Carla-Bayle (1), Escosse (2), Le Fossat (4), Pamiers (2), Sainte-Suzanne (1), Saint-Martin-d'Oydes (3), Saverdun (1).


DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Mesnil-Saint-Père (1), Rumilly-lès-Vaudes (1), Vendeuvre-sur-Barse (1).


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002


Commune de Villeneuve-Minervois (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Alaigne (2), Belpech (1), Cambieure (1), Carlipa (2), Castelnaudary (4), Cenne-Monestiés (1), Fanjeaux (1), Fendeille (1), Fenouillet-du-Razès (1), Gramazie (1), Issel (1), Labastide-d'Anjou (1), Lasbordes (1), Lasserre-de-Prouille (1), Magrie (1), Malras (1), Mas-Saintes-Puelles (1), Mireval-Lauragais (1), Montferrand (1), Puginier (1), Ribouisse (1), Ricaud (1), Saint-Martin-Lalande (1), Saint-Papoul (3), Souilhanels (1), Souilhe (1), Soupex (1), Villeneuve-la-Comptal (1), Villepinte (2), Villespy (1).


DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de La Rouquette (1), Monteils (1).


DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002


Communes de Aubagne (1), Cabriès (3), Châteauneuf-le-Rouge (3), Coudoux (1), Gardanne (1), Gréasque (1), La Fare-les-Oliviers (2), Marignane (2), Marseille (3), Saint-Savournin (1), Simiane-Collongue (1), Velaux (1).


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Breville (1), Champmillon (1), Champniers (1), Chassiecq (1), Cherves-Richemont (1), Fléac (1), Fontclaireau, (1) Fontenille (1), Gimeux (1), Jarnac (1), Linars (1), Louzac-Saint-André (1), Pleuville (1), Réparsac (1), Ruffec (1), Saint-Fraigne (1), Saint-Yrieix-sur-Charente (1).


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Agudelle (1), Anais (1), Andilly (1), Angoulins (1), Arces (1), Ardillières (1), Arvert (1), Asnières-la-Giraud (1), Aumagne (1), Authon-Ebéon (1), Aytré (1), Balanzac (1), Bédenac (1), Bercloux (1), Bois (1), Boisredon (1), Bourcefranc-le-Chapus (2), Boutenac-Touvent (1), Breuillet (1), Breuil-Magné (1), Brives-sur-Charente (1), Brizambourg (1), Burie (1), Bussac-sur-Charente (1), Cabariot (1), Chaillevette (1), Champagne (1), Chaniers (1), Charron (1), Châtelaillon-Plage (2), Chatenet (1), Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet (1), Chérac (1), Chermignac (2), Chevanceaux (1), Clam (1), Consac (1), Corignac (2), Corme-Royal (1), Courçon (1), Courpignac (1), Coux (1), Cravans (1), Ecoyeux (1), Epargnes (1), Esnandes (1), Etaules (1), Fontaine-d'Ozillac (1), Fontcouverte (1), Fouras (1), Gémozac (1), Genouillé (1), Haimps (1), Hiers-Brouage (1), Ile-d'Aix (1), Jonzac (1), La Brée-les-Bains (1), La Chapelle-des-Pots (1), La Clisse (1), La Grève-sur-Mignon (1), La Gripperie-Saint-Symphorien (1), La Rochelle (1), La Ronde (1), La Tremblade (1), Lagord (1), Le Château-d'Oléron (1), Le Douhet (1), Le Thou (1), Les Nouillers (1), Luchat (1), Lussant (1), Marans (1), Marennes (1), Marsilly (1), Mazeray (1), Médis (2), Mérignac (1), Meschers-sur-Gironde (1), Messac (1), Moëze (1), Montendre (1), Montlieu-la-Garde (2), Montroy (1), Moragne (1), Mortagne-sur-Gironde (1), Neuvicq (3), Nieul-les-Saintes (1), Nieul-le-Virouil (1), Nieul-sur-Mer (1), Nuaillé-d'Aunis (1), Ozillac (1), Pessines (1), Plassac (1), Plassay (1), Polignac (1), Pommiers-Moulons (1), Pons (1), Port-des-Barques (1), Pouillac (1), Puilboreau (1), Puyrolland (1), Rétaud (1), Rochefort (1), Rouffiac (2), Rouffignac (1), Royan (1), Saint-Agnant (1), Saint-André-de-Lidon (1), Saint-Augustin (1), Saint-Bonnet-sur-Gironde (1), Saint-Bris-des-Bois (1), Saint-Césaire (1), Saint-Ciers-du-Taillon (1), Saint-Clément-des-Baleines (1), Saint-Denis-d'Oléron (1), Saint-Fort-sur-Gironde (1), Saint-Genis-de-Saintonge (1), Saint-Georges-des-Agoûts (1), Saint-Georges-des-Coteaux (1), Saint-Georges-de-Didonne (1), Saint-Georges-d'Oléron (1), Saint-Georges-du-Bois (1), Saint-Germain-de-Lusignan (1), Saint-Germain-de-Marencennes (1), Saint-Grégoire-d'Ardennes (1), Saint-Hilaire-de-Villefranche (1), Saint-Hippolyte (1), Saint-Jean-d'Angély (1), Saint-Jean-de-Liversay (1), Saint-Laurent-de-la-Prée (1), Saint-Loup (1), Saint-Martial-de-Mirambeau (1), Saint-Médard-d'Aunis (1), Saint-Nazaire-sur-Charente (1), Saint-Palais-de-Négrignac (1), Saint-Palais-sur-Mer (1), Saint-Pierre-d'Oléron (1), Saint-Porchaire (1), Saint-Saturnin-du-Bois (1), Saint-Sauvant (1), Saint-Savinien (1), Saint-Sorlin-de-Conac (1), Saint-Sulpice-de-Royan (1), Saint-Xandre (1), Saintes (1), Salignac-de-Mirambeau (1), Salles-sur-Mer (1), Saujon (2), Semoussac (1), Sonnac (1), Soubise (1), Soulignonne (1), Souméras (1), Sousmoulins (1), Taillebourg (1), Taugon (1), Thairé (1), Thénac (1), Tonnay-Boutonne (1), Tonnay-Charente (1), Trizay (1), Varzay (1), Vaux-sur-Mer (1), Vénérand (1), Vergeroux (2), Vérines (1), Villexavier (1), Virollet (1).


DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992


Communes de Allogny (1), Brinay (1), Neuvy-sur-Barangeon (1), Vasselay (1), Vouzeron (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002


Communes de Allogny (2), Aubigny-sur-Nère (1), Berry-Bouy (1), Bourges (1), Brinay (2), Chéry (1), Civray (1), Genouilly (1), Graçay (1), Les Aix-d'Angillon (1), Marmagne (1), Massay (1), Mehun-sur-Yèvre (1), Méreau (1), Méry-sur-Cher, Neuvy-sur-Barangeon (2), Plou (1), Preuilly (1), Saint-Doulchard (1), Sainte-Thorette (1), Saint-Florent-sur-Cher (1), Saint-Georges-sur-la-Prée, Saint-Laurent (1), Vasselay (2), Vouzeron (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Bannay (1), Barlieu (1), Belleville-sur-Loire (1), Boulleret (1), Crézancy-en-Sancerre (1), Feux (1), Henrichemont (1), Herry (1), Jalognes (1), Le Noyer (1), Léré (1), Saint-Satur (1), Santranges (1), Savigny-en-Sancerre (1), Sens-Beaujeu (1), Sury-en-Vaux (1), Sury-près-Léré (1), Villegenon (1).


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Ahuy (1), Arconcey (1), Argilly (1), Athie (1), Aubigny-la-Ronce (1), Beaune (1), Belleneuve (1), Beurey-Bauguay (1), Bévy (1), Bligny-lès-Beaune (1), Brazey-en-Plaine (1), Cessey-sur-Tille (1), Chevigny-Saint-Sauveur (1), Chevigny-en-Valière (1), Chivres (1), Clomot (1), Corcelles-lès-Cîteaux (1), Combertault (1), Corgoloin (1), Courban (1), Couternon (1), Crimolois (1), Curtil-Saint-Seine (1), Darcey (1), Ecutigny (1), Epernay-sous-Gevrey (1), Fain-lès-Montbard (1), Fauverney (1), Fontaine-lès-Dijon (1), Fontaine-Française (1), Genay (1), Genlis (1), Gilly-lès-Cîteaux (1), Gissey-le-Vieil (1), Lacanche (1), Ladoix-Serrigny (1), Lechâtelet (1), Levernois (1), Longeault (1), Longvic (1), Marcilly-Ogny (1), Millery (1), Montigny-sur-Aube (1), Montot (1), Nantoux (1), Nolay (1), Nuits-Saint-Georges (1), Perrigny-lès-Dijon (1), Pontailler-sur-Saône (1), Pouillenay (1), Pouilly-en-Auxois (1), Quétigny (1), Rouvres-en-Plaine (1), Saint-Apollinaire (1), Sainte-Marie-la-Blanche (1), Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (1), Saint-Seine-l'Abbaye (1), Talant (1), Tart-le-Bas (1), Tellecey (1), Thorey-sous-Charny (1), Torcy-et-Pouligny (1), Trochères (1), Vénarey-les-Laumes (1), Villebichot (1), Villers-la-Faye (1), Vosne-Romanée (1).


DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Commune de Génolhac (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992


Commune de Lagrâce-Dieu (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000


Communes de Lacroix-Falgarde, Le Burgaud (1), Sainte-Livrade.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à septembre 1998


Communes de Charlas, Larcan (1), Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Pé-Delbosc.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000


Commune de Muret (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000


Commune de Vacquiers.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 2000


Commune de Launaguet.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002


Communes de Anan, Charlas, Larcan (2), Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Pé-Delbosc.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002


Communes de Auzeville-Tolosane, Bazus, Bondigoux, Bruguières, Cambiac (1), Caraman (1), Drémil-Lafage, Eaunes (1), Grazac, Grenade (3), Labastide-Saint-Sernin, Lacroix-Falgarde, Lagrâce-Dieu (2), Lanta, Launaguet, Lauzerville, Lavalette, Le Burgaud (2), L'Union, Montbrun-Lauragais, Montjoire, Montlaur, Muret (3), Pin-Balma, Quint-Fonsegrives, Ramonville-Saint-Agne, Rebigue, Rieumes, Roquesérière, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Sainte-Livrade, Saint-Sulpice-sur-Lèze (1), Tarabel, Vacquiers, Venerque (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2002


Communes de Labarthe-Rivière (1), Miramont-de-Comminges (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2002


Communes de Escalquens, Saint-Julia (1), Villematier.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Aigrefeuille, Albiac (1), Aureville, Auriac-sur-Vendinelle (1), Aurin, Auterive (2), Auzeville-Tolosane, Auzielle, Ayguesvives (2), Azas, Balma, Bax, Baziège, Bazus, Beaupuy, Beauville (1), Belberaud, Bondigoux, Bourg-Saint-Bernard, Buzet-sur-Tarn, Cambiac (2), Canens, Caragoudes (1), Caraman (2), Castagnac, Castanet-Tolosan, Castelmaurou, Caujac (1), Cintegabelle (1), Clermont-le-Fort, Corronsac, Deyme, Donneville, Drémil-Lafage, Eaunes (2), Escalquens, Espanès, Esperce (1), Fourquevaux, Gaillac-Toulza (1), Gardouch (1), Garidech, Gensac-sur-Garonne, Gibel (1), Goyrans, Gragnague, Grazac, Grépiac (1), Issus, La Magdeleine-sur-Tarn, Labarthe-sur-Lèze (2), Labastide-Beauvoir, Labège, Lacroix-Falgarde, Lagardelle-sur-Lèze (2), Lagrâce-Dieu (3), Lanta, Lapeyrouse-Fossat, Latrape, Lauzerville, Lavalette, Loubens-Lauragais (1), L'Union, Mascarville (1), Massabrac, Mauressac (1), Maureville (1), Mauzac (1), Mervilla, Miremont (1), Mons, Montastruc-la-Conseillère, Montberon, Montbrun-Lauragais, Montesquieu-Lauragais (1), Montesquieu-Volvestre, Montgaillard-Lauragais (1), Montgazin (1), Montgeard (1), Montgiscard, Montjoire, Montlaur, Montrabé, Noueilles, Odars, Paulhac, Péchabou, Pechbusque, Pin-Balma, Pompertuzat, Prunet (1), Quint-Fonsegrives, Ramonville-Saint-Agne, Rebigue, Renneville (1), Revel (2), Rieux, Roquesérière, Rouffiac-Tolosan, Roumens (1), Saint-Christaud, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Félix-Lauragais (1), Saint-Jean, Saint-Jean-Lherm, Saint-Julia (2), Saint-Léon (1), Saint-Orens-de-Gameville, Saint-Pierre-de-Lages, Saint-Sulpice-sur-Lèze (2), Saint-Vincent (1), Seyre (1), Tarabel, Toutens (1), Trébons-sur-la-Grasse (1), Vallègue (1), Vallesvilles, Varennes, Vaudreuille (1), Venerque (3), Verfeil, Vernet (2), Vieillevigne (1), Villariès.


DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000


Commune de Castéra-Verduzan (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2000


Commune de Castelnau-Barbarens.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002


Communes de Castelnau-Barbarens, Castéra-Verduzan (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002


Communes de Labarthe (1), Lamazère (1).


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002


Communes de Artigues-près-Bordeaux (1), Floirac (1), Saint-Morillon (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à décembre 2002


Commune de Lormont (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2002


Commune de Quinsac (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2002


Commune de Gironde-sur-Dropt (2).


DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 1998 à septembre 1999


Commune de Juvignac (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2000


Communes de Juvignac (2), Montpellier (1), Saint-Clément-de-Rivière (4).


DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002


Communes de Levroux, Sarzay, Valençay.


DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002


Commune de Bossay-sur-Claise (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Chinon (1), Cussay (1), Loches (1), Saint-Branchs (1), Sorigny (1), Villeperdue (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Coubon (1), Espaly-Saint-Marcel (1), Saint-Germain-Laprade (1), Saint-Paulien (1), Vals-Près-le-Puy (1).


DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Aillant-sur-Milleron (1), Beaulieu-sur-Loire (1), Bonny-sur-Loire (1), Briare (1), Châtillon-Coligny (1), Douchy (1), Ouzouer-sur-Trézée (1), Thou (1), Triguères (1).


DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990


Commune de Grézels (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 2002


Commune de Grézels (2).


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002


Communes de Bouglon, Castelculier (1), Espiens, Lacapelle-Biron, Lavardac, Miramont-de-Guyenne, Monflanquin, Montagnac-sur-Auvignon, Montaut, Saint-Sernin, Trentels.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 2002


Communes de Lafox (1), Vianne (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2002


Communes de Feugarolles (1), Romestaing (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2002


Commune de Layrac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 2002


Commune de Meilhan-sur-Garonne (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2002


Commune de Duras.


DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Commune de Quézac (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Chaudenay (1), Chaumont (1), Doncourt-sur-Meuse (1), Euffigneix (1), Frampas (1), Germainvilliers (1), Haute-Amance (1), Longeau-Percey (1), Montier-en-Der (1), Parnoy-en-Bassigny (1), Saint-Dizier (1), Torcenay (1), Troisfontaines-la-Ville (1), Valcourt (1), Vesaignes-sur-Marne (1), Wassy (1).


DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Bouxières-aux-Dames (1), Chaligny (1), Chavigny (1), Conflans-en-Jarnisy (1), Dommartin-lès-Toul (1), Ecrouves (1), Essey-lès-Nancy (1), Fléville-devant-Nancy (1), Haraucourt (1), Heillecourt (1), Houdemont (1), Laneuveville-devant-Nancy (1), Ludres (1), Malzéville (1), Méréville (1), Nancy (1), Neuves-Maisons (1), Richardménil (1), Royaumeix (1), Saint-Max (1), Saulxures-lès-Nancy (1), Seichamps (1), Tomblaine (1), Toul (1), Vandoeuvre-lès-Nancy (1), Villers-lès-Nancy (1).


DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Commune d'Heudicourt-sous-les-Côtes (1).


DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Alaincourt-la-Côte (1), Argancy (1), Ars-sur-Moselle (1), Attilloncourt (1), Ay-sur-Moselle (1), Bézange-la-Petite (1), Blanche-Eglise (1), Bousse (1), Château-Salins (1), Clouange (1), Coin-les-Cuvry (1), Courcelles-Chaussy (1), Créhange (1), Diebling (1), Dieuze (1), Flévy (1), Gandrange (1), Guénange (1), Haboudange (1), Hauconcourt (1), Illange (1), Kédange-sur-Canner (1), Lemud (1), Les Etangs (1), Lessy (1), Liocourt (1), Lorry-lès-Metz (1), Lorry-Mardigny (1), Louvigny (1), Lucy (1), Luttange (1), Maizières-lès-Metz (1), Marange-Silvange (1), Marly (1), Metz (1), Metzervisse (1), Monneren (1), Montigny-lès-Metz (1), Moulins-lès-Metz (1), Pange (1), Plappeville (1), Pontoy (1), Pouilly (1), Pournoy-la-Chétive (1), Pournoy-la-Grasse (1), Rodalbe (1), Rodemack (1), Rurange-lès-Thionville (1), Sailly-Achâtel (1), Sainte-Barbe (1), Sainte-Ruffine (1), Saint-Epvre (1), Saint-Jean-Rohrbach (1), Saint-Julien-lès-Metz (1), Saint-Jure (1), Scy-Chazelles (1), Sémécourt (1), Servigny-lès-Raville (1), Servigny-lès-Sainte-Barbe (1), Silly-sur-Nied (1), Terville (1), Trémery (1), Valmestroff (1), Valmont (1), Vany (1), Vaux (1), Verny (1), Vic-sur-Seille (1), Vitry-sur-Orne (1), Vry (1), Woippy (1).


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Alligny-Cosne (1), Annay (1), Cosne-Cours-sur-Loire (1), Dampierre-sous-Bouhy (1), Garchy (1), La-Celle-sur-Loire (1), Menou (1), Neuvy-sur-Loire (1), Pouilly-sur-Loire (1), Saint-Loup (1).


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2001


Commune de Saint-Laure (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2001


Commune de Dallet (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1999 à septembre 2001


Commune de Mezel (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2000 à septembre 2001


Commune de Lempdes (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre 2000 à septembre 2001


Commune de Chauriat (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2001


Communes de Romagnat (2), Saint-Amant-Tallende (2), Saint-Georges-sur-Allier (2), Veyre-Monton (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002


Communes de Chauriat (3), Dallet (2), Le Cendre (3), Lempdes (3), Ménétrol (3), Mezel (4), Mirefleurs (5), Plauzat (4), Romagnat (3), Saint-Amant-Tallende (3), Saint-Georges-sur-Allier (3), Saint-Laure (2), Veyre-Monton (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2002


Commune d'Orcet (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Aigueperse (1), Beaumont-lès-Randan (1), Mons (1), Randan (1), Saint-Denis-Combarnazat (1).


DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Commune de Barr (1).


DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2002


Commune d'Albigny-sur-Saône (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Albigny-sur-Saône (2), Alix (1), Anse (1), Belmont-d'Azergues (1), Chaponost (1), Chazay-d'Azergues (1), Cogny (1), Craponne (1), Dardilly (1), Décines-Charpieu (1), Ecully (1), Fleurieu-sur-Saône (1), Francheville (1), Frontenas (1), Genay (1), Givors (1), Gleizé (1), Jarnioux (1), Le-Bois-d'Oingt (1), Marcy-l'Etoile (1), Pierre-Bénite (1), Pommiers (1), Saint-Didier-au-Mont-d'Or (1), Saint-Genis-les-Ollières (2), Villefranche-sur-Saône (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Commune de Vitrey-sur-Mance (1).


DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Alleriot (1), Azé (1), Beaumont-sur-Grosne (1), Bey (1), Bourbon-Lancy (1), Brandon (1), Bray (1), Bresse-sur-Grosne (1), Brienne (1), Buxy (1), Chalon-sur-Saône (1), Chanes (1), Chagny (1), Champforgeuil (1), Chassigny-sous-Dun (1), Châtenoy-en-Bresse (1), Ciel (1), Crèches-sur-Saône (1), Cuisery (1), Davayé (1), Demigny (1), Dommartin-lès-Cuiseaux (1), Dracy-Saint-Loup (1), Epervans (1), Farges-lès-Chalon (1), Farges-les-Mâcon (1), Fontaines (1), Fragnes (1), Frontenaud (1), Gergy (1), Gilly-sur-Loire (1), Hurigny (1), La Chapelle-de-Bragny (1), La Chapelle-de-Guinchay (1), La Chapelle-Thècle (1), La Genête (1), La Roche-Vineuse (1), Laives (1), Lalheue (1), Le Fay (1), Le Villars (1), Les Guerreaux (1), Lessard-le-National (1), Ligny-en-Brionnais (1), Lux (1), Mâcon (1), Mellecey (1), Montbellet (1), Moroges (1), Oslon (1), Plottes (1), Prissé (1), Rancy (1), Romanèche-Thorins (1), Romenay (1), Rully (1), Sagy (1), Saillenard (1), Saint-Christophe-en-Bresse (1), Saint-Cyr (1), Saint-Gengoux-de-Scissé (1), Saint-Germain-du-Plain (1), Saint-Loup-Géanges (1), Saint-Marcel (1), Saint-Rémy (1), Sancé (1), Tavernay (1), Tournus (1), Varennes-Saint-Sauveur (1), Vauban (1), Vitry-lès-Cluny (1), Vitry-sur-Loire (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Commune de Le Grand-Bornand (1).


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Annet-sur-Marne (1), Chalifert, Champ-sur-Marne, Chelles, Claye-Souilly, Condé-Saint-Libiaire (1), Coupvray, Courtry, Crécy-la-Chapelle, Crégy-lès-Meaux, Croissy-Beaubourg, Dampmart (1), Ferrières-en-Brie (1), Gretz-Armainvilliers (1), Lagny-sur-Marne, Le Pin, Lesches (1), Lésigny, Lognes (1), Montévrain, Noisiel (1), Ozoir-la-Ferrière, Pontault-Combault, Roissy-en-Brie, Saint-Fiacre (1), Saint-Thibault-des-Vignes, Thorigny-sur-Marne, Torcy.


DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Aiffres (1), Amuré (1), Arçais (1), Azay-le-Brûlé (1), Bessines (1), Chauray (1), Chérigné (1), Coulon (1), Echiré (1), Epannes (1), Exireuil (1), Fomperron (1), Fors (1), Fressines (1), Frontenay-Rohan-Rohan (1), Germond-Rouvre (1), La Couarde (1), La Crèche (1), La Mothe-Saint-Héray (1), Le Vanneau-Irleau (1), Les Fosses (1), Lezay (1), Loubigné (1), Magné (1), Marigny (1), Ménigoute (1), Nanteuil (1), Niort (1), Pamproux (1), Prahecq (1), Reffannes (1), Rom (1), Saint-Gelais (1), Saint-Georges-de-Noisne (1), Saint-Georges-de-Rex (1), Saint-Hilaire-la-Palud (1), Saint-Maixent-l'Ecole (1), Saint-Martin-de-Bernegoue (1), Saint-Martin-lès-Melle (1), Sainte-Soline (1), Saint-Symphorien (1), Saivres (1), Sansais (1), Soudan (1), Souvigné (1), Thorigny-sur-le-Mignon (1), Vasles (1), Vouillé (1).


DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Aguts, Albi, Ambres, Andouque, Appelle, Aussac, Bannières, Beauvais-sur-Tescou, Belcastel, Blan, Blaye-les-Mines, Brens, Briatexte, Busque, Cadalen, Cagnac-les-Mines, Cahuzac, Cahuzac-sur-Vère, Cambon, Cambounet-sur-le-Sor, Carlus, Carmaux, Castanet, Castelnau-de-Lévis, Castres, Cordes-sur-Ciel, Coufouleux, Cuq-Toulza, Damiatte, Fauch, Fayssac, Fénols, Fiac, Florentin, Fréjairolles, Fréjeville, Gaillac, Giroussens, Graulhet, Grazac, Labarthe-Bleys, Labastide-de-Lévis, Labastide-Dénat, Labastide-Gabausse, Labastide-Saint-Georges, Labessière-Candeil, Labruguière, Lagardiolle, Lagarrigue, Lagrave, Lamillarié, Lasgraisses, Lautrec, Lavaur, Le Garric, Le Sequestre, Ledas-et-Penthies, Lempaut, Lescure-d'Albigeois, Lisle-sur-Tarn, Lombers, Lugan, Magrin, Mailhoc, Marsal, Marssac-sur-Tarn, Marzens, Massac-Séran, Mézens, Milhars, Montans, Montcabrier, Montdurausse, Montfa, Montgaillard, Montgey, Montvalen, Moulayres, Navès, Orban, Parisot, Payrin-Augmontel, Péchaudier, Peyregoux, Poulan-Pouzols, Puybégon, Puygouzon, Puylaurens, Puycelci, Rabastens, Réalmont, Rivières, Rosières, Rouffiac, Saint-Affrique-les-Montagnes, Saint-Benoît-de-Carmaux, Sainte-Croix, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Juéry, Saint-Julien-Gaulène, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Saint-Sulpice, Saint-Urcisse, Saïx, Salies, Salvagnac, Saussenac, Senouillac, Serviès, Sorèze, Soual, Tanus, Tauriac, Técou, Teulat, Teyssode, Trévien, Valence-d'Albigeois, Veilhes, Venès, Viviers-lès-Lavaur, Viviers-lès-Montagnes.


DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Albias, Angeville, Auty, Beaumont-de-Lomagne, Bioule, Castelsarrasin, Caussade, Comberouger, Espinas, Féneyrols, Grisolles, Lachapelle, Lafrançaise, Laguépie, Lavaurette, Le Causé, Léojac, Mas-Grenier, Moissac, Monclar-de-Quercy, Monteils, Montricoux, Nègrepelisse, Pompignan, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Cirq, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Nauphary, Savenès, Septfonds, Sérignac, Varen, Varennes, Vazerac, Verfeil, Villebrumier.


DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998


Commune de Seillans (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002


Communes de Artignosc-sur-Verdon (2), Baudinard-sur-Verdon (2), Draguignan (2), Figanières (3), Flayosc (1), Le Thoronet (1), Pourrières (1), Saint-Antonin-du-Var (2), Vidauban (2), Vins-sur-Caramy (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002


Communes de Carqueiranne (2), Le Pradet (2), Salernes (1), Seillans (2).


DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Benet (1), Bessay (1), Chaillé-les-Marais (1), Champagné-les-Marais (1), Damvix (1), Fontenay-le-Comte (1), Gué-de-Velluire (1), Grues (1), La Taillée (1), L'Aiguillon-sur-Mer (1), Lairoux (1), Le Bernard (1), Le Mazeau (1), Le Poiré-sur-Velluire (1), Liez (1), L'Ile-d'Elle (1), L'Orbrie (1), Maillé (1), Moreilles (1), Nalliers (1), Pissotte (1), Saint-Benoist-sur-Mer (1), Saint-Denis-du-Payré (1), Saint-Michel-en-l'Herm (1), Sainte-Hermine (1), Sainte-Radegonde-des-Noyers (1), Saint-Sigismond (1), Talmont-Saint-Hilaire (1), Thiré (1), Triaize (1), Velluire (1).


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990


Commune de Montamisé (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002


Communes de Cissé (1), Montamisé (2), Saint-Jean-de-Sauves (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Amberre (1), Archigny (1), Asnois (1), Ayron (1), Beaumont (1), Benassay (1), Béruges (1), Biard (1), Bignoux (1), Blaslay (1), Bonneuil-Matours (1), Bouresse (1), Buxerolles (1), Chalandray (1), Champagné-Saint-Hilaire (1), Charroux (1), Chasseneuil-du-Poitou (1), Châtain (1), Château-Garnier (1), Châtellerault (2), Chauvigny (1), Cissé (2), Coulombiers (1), Croutelle (1), Dangé-Saint-Romain (1), Dienné (1), Dissay (1), Fleuré (1), Fontaine-le-Comte (1), Gençay (1), Gizay (1), Iteuil (1), Jardres (1), Jaunay-Clan (1), Joussé (1), La Puye (1), La Roche-Posay (1), La Villedieu-du-Clain (1), Latillé (1), Lathus-Saint-Rémy (1), Lavausseau (1), Ligugé (1), Lussac-les-Châteaux (1), Marçay (1), Marigny-Brizay (1), Mauprévoir (1), Mignaloux-Beauvoir (2), Mirebeau (1), Moncontour (1), Montamisé (3), Monthoiron (1), Montreuil-Bonnin (1), Naintré (1), Nieuil-l'Espoir (1), Nouaillé-Maupertuis (1), Pleumartin (1), Poitiers (1), Pressac (1), Roches-Prémarie-Andillé (1), Rouillé (1), Saint-Benoît (1), Saint-Cyr (1), Saint-Georges-lès-Baillargeaux (1), Saint-Jean-de-Sauves (2), Saint-Julien-l'Ars (1), Saint-Martin-l'Ars (1), Saint-Maurice-la-Clouère (1), Saint-Romain (1), Saint-Sauveur (1), Saint-Secondin (1), Sanxay (1), Savigny-Levescault (1), Scorbé-Clairvaux (1), Senillé (1), Sèvres-Anxaumont (1), Sillars (1), Smarves (1), Tercé (1), Thurageau (1), Thuré (1), Varennes (2), Vendeuvre-du-Poitou (1), Vernon (1), Vivonne (1), Vouillé (1), Voulon (1), Vouneuil-sous-Biard (1).


DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Commune de Certilleux (1).


DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Angely (1), Auxerre (1), Beugnon (1), Bléneau (1), Champignelles (1), Charbuy (1), Chevannes (1), Dissangis (1), Escamps (1), Gurgy (1), La Ferté-Loupière (1), Lindry (1), Merry-la-Vallée (1), Monéteau (1), Montréal (1), Neuvy-Sautour (1), Perrigny (1), Pontaubert (1), Pourrain (1), Provency (1), Saint-André-en-Terre-Plaine (1), Saint-Georges-sur-Baulche (1), Saints (1), Seignelay (1), Toucy (1), Venoy (1), Villefargeau (1), Villeneuve-Saint-Salves (1).


DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Brunoy (1), Bures-sur-Yvette (1), Draveil (2), Etiolles (1), Gif-sur-Yvette (1), Nozay (2), Palaiseau (2), Soisy-sur-Seine (2), Verrières-le-Buisson (2), Vigneux-sur-Seine (1), Yerres (1).


DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes d'Antony (1), Bagneux (2), Châtillon (1), Chaville (4), Clamart (2), Fontenay-aux-Roses (2), Meudon (1), Rueil-Malmaison (1), Sceaux (1), Sèvres (1), Suresnes (1).


DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Bondy, Gagny, Gournay-sur-Marne, Le Raincy, Montfermeil, Neuilly-Plaisance, Rosny-sous-Bois.


DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003


Communes de Bry-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, Le Plessis-Trévise, Marolles-en-Brie, Nogent-sur-Marne, Sucy-en-Brie, Valenton, Villiers-sur-Marne.