En application des dispositions de l'article 1er de la loi du 13 juillet 1982 susvisée, l'état de catastrophe naturelle est constaté pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols survenus dans les départements et aux dates désignés en annexe.

L'état de catastrophe naturelle constaté à l'article 1er du présent arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés à l'article 1er, alinéa 1, de la loi du 13 juillet 1982 susvisée, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur survenance ou n'ont pu être prises.
En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé à l'article 1er, alinéa 2, de la loi du 13 juillet 1982 susvisée, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.

La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l'état de catastrophe naturelle intervenues pour le même risque, au cours des cinq années précédant la date de signature du présent arrêté, dans les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles pour le risque concerné.
Pour ces communes, le nombre de ces arrêtés figure entre parenthèses dans l'annexe. Il prend en compte non seulement les arrêtés antérieurs pris pour un même risque, sauf l'arrêté du 29 décembre 1999, mais aussi le présent arrêté.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Ambérieu-en-Bugey (1), Bâgé-la-Ville (1), Beaupont (1), Bény (1), Bohas-Meyriat-Rignat (1), Brion (1), Buellas (1), Ceyzériat (1), Châtillon-la-Palud (1), Châtillon-sur-Chalaronne (1), Chaveyriat (1), Cormoz (1), Crottet (1), Douvres (1), Fareins (1), Feillens (1), Foissiat (1), Géovreisset (1), Grièges (1), Jasseron (1), Jayat (1), Laiz (1), Marboz (1), Marsonnas (1), Messimy-sur-Saône (1), Mézériat (1), Perrex (1), Replonges (1), Saint-Bernard (1), Saint-Etienne-du-Bois (1), Saint-Genis-sur-Menthon (1), Saint-Jean-le-Vieux (1), Saint-Jean-sur-Reyssouze (1), Saint-Rémy (1), Saint-Trivier-de-Courtes (1), Treffort-Cuisiat (1), Villeneuve (1), Villereversure (1), Viriat (1), Vonnas (1).

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Abrest (1), Avrilly (1), Bayet (1), Bellerive-sur-Allier (1), Bessay-sur-Allier (1), Billy (1), Biozat (1), Boucé (1), Bransat (1), Brout-Vernet (1), Brugheas (1), Chapeau (1), Charmeil (1), Charmes (1), Châtel-de-Neuvre (1), Chavroches (1), Cindré (1), Cognat-Lyonne (1), Contigny (1), Créchy (1), Creuzier-le-Neuf (1), Creuzier-le-Vieux (1), Cusset (1), Escurolles (1), Espinasse-Vozelle (1), Gannat (1), Gouise (1), Isserpent (1), Jaligny-sur-Besbre (1), Jenzat (1), Lapalisse (1), Le Donjon (1), Le Mayet-d'Ecole (1), Le Pin (1), Le Vernet (1), Lenax (1), Louchy-Montfand (1), Luneau (1), Lusigny (1), Magnet (1), Mercy (1), Monétay-sur-Loire (1), Montaiguët-en-Forez (1), Montaigu-le-Blin (1), Montbeugny (1), Montcombroux-les-Mines (1), Monteignet-sur-l'Andelot (1), Montoldre (1), Montord (1), Naves (1), Neuilly-en-Donjon (1), Neuilly-le-Réal (1), Paray-le-Frésil (1), Paray-sous-Briailles (1), Périgny (1), Pierrefitte-sur-Loire (1), Poëzat (1), Rongères (1), Saint-Bonnet-de-Rochefort (1), Saint-Christophe (1), Saint-Didier-la-Forêt (1), Saint-Félix (1), Saint-Gérand-de-Vaux (1), Saint-Gérand-le-Puy (1), Saint-Germain-de-Salles (1), Saint-Germain-des-Fossés (1), Saint-Léger-sur-Vouzance (1), Saint-Léon (1), Saint-Loup (1), Saint-Pont (1), Saint-Pourçain-sur-Sioule (1), Saint-Prix (1), Saint-Rémy-en-Rollat (1), Saint-Voir (1), Saint-Yorre (1), Sanssat (1), Saulcet (1), Saulzet (1), Serbannes (1), Seuillet (1), Sorbier (1), Taxat-Senat (1), Thionne (1), Toulon-sur-Allier (1), Tréteau (1), Trézelles (1), Ussel-d'Allier (1), Varennes-sur-Allier (1), Varennes-sur-Tèche (1), Vaumas (1), Veaucé (1), Vendat (1), Vichy (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 1998 à septembre 1999

Commune de Rosans (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Commune de Rosans (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Escosse (1), Saint-Martin-d'Oydes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Artigat (3), Benagues (1), Carla-Bayle (1), Escosse (2), Le Fossat (4), Pamiers (2), Sainte-Suzanne (1), Saint-Martin-d'Oydes (3), Saverdun (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Mesnil-Saint-Père (1), Rumilly-lès-Vaudes (1), Vendeuvre-sur-Barse (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Commune de Villeneuve-Minervois (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alaigne (2), Belpech (1), Cambieure (1), Carlipa (2), Castelnaudary (4), Cenne-Monestiés (1), Fanjeaux (1), Fendeille (1), Fenouillet-du-Razès (1), Gramazie (1), Issel (1), Labastide-d'Anjou (1), Lasbordes (1), Lasserre-de-Prouille (1), Magrie (1), Malras (1), Mas-Saintes-Puelles (1), Mireval-Lauragais (1), Montferrand (1), Puginier (1), Ribouisse (1), Ricaud (1), Saint-Martin-Lalande (1), Saint-Papoul (3), Souilhanels (1), Souilhe (1), Soupex (1), Villeneuve-la-Comptal (1), Villepinte (2), Villespy (1).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de La Rouquette (1), Monteils (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Aubagne (1), Cabriès (3), Châteauneuf-le-Rouge (3), Coudoux (1), Gardanne (1), Gréasque (1), La Fare-les-Oliviers (2), Marignane (2), Marseille (3), Saint-Savournin (1), Simiane-Collongue (1), Velaux (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Breville (1), Champmillon (1), Champniers (1), Chassiecq (1), Cherves-Richemont (1), Fléac (1), Fontclaireau, (1) Fontenille (1), Gimeux (1), Jarnac (1), Linars (1), Louzac-Saint-André (1), Pleuville (1), Réparsac (1), Ruffec (1), Saint-Fraigne (1), Saint-Yrieix-sur-Charente (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Agudelle (1), Anais (1), Andilly (1), Angoulins (1), Arces (1), Ardillières (1), Arvert (1), Asnières-la-Giraud (1), Aumagne (1), Authon-Ebéon (1), Aytré (1), Balanzac (1), Bédenac (1), Bercloux (1), Bois (1), Boisredon (1), Bourcefranc-le-Chapus (2), Boutenac-Touvent (1), Breuillet (1), Breuil-Magné (1), Brives-sur-Charente (1), Brizambourg (1), Burie (1), Bussac-sur-Charente (1), Cabariot (1), Chaillevette (1), Champagne (1), Chaniers (1), Charron (1), Châtelaillon-Plage (2), Chatenet (1), Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet (1), Chérac (1), Chermignac (2), Chevanceaux (1), Clam (1), Consac (1), Corignac (2), Corme-Royal (1), Courçon (1), Courpignac (1), Coux (1), Cravans (1), Ecoyeux (1), Epargnes (1), Esnandes (1), Etaules (1), Fontaine-d'Ozillac (1), Fontcouverte (1), Fouras (1), Gémozac (1), Genouillé (1), Haimps (1), Hiers-Brouage (1), Ile-d'Aix (1), Jonzac (1), La Brée-les-Bains (1), La Chapelle-des-Pots (1), La Clisse (1), La Grève-sur-Mignon (1), La Gripperie-Saint-Symphorien (1), La Rochelle (1), La Ronde (1), La Tremblade (1), Lagord (1), Le Château-d'Oléron (1), Le Douhet (1), Le Thou (1), Les Nouillers (1), Luchat (1), Lussant (1), Marans (1), Marennes (1), Marsilly (1), Mazeray (1), Médis (2), Mérignac (1), Meschers-sur-Gironde (1), Messac (1), Moëze (1), Montendre (1), Montlieu-la-Garde (2), Montroy (1), Moragne (1), Mortagne-sur-Gironde (1), Neuvicq (3), Nieul-les-Saintes (1), Nieul-le-Virouil (1), Nieul-sur-Mer (1), Nuaillé-d'Aunis (1), Ozillac (1), Pessines (1), Plassac (1), Plassay (1), Polignac (1), Pommiers-Moulons (1), Pons (1), Port-des-Barques (1), Pouillac (1), Puilboreau (1), Puyrolland (1), Rétaud (1), Rochefort (1), Rouffiac (2), Rouffignac (1), Royan (1), Saint-Agnant (1), Saint-André-de-Lidon (1), Saint-Augustin (1), Saint-Bonnet-sur-Gironde (1), Saint-Bris-des-Bois (1), Saint-Césaire (1), Saint-Ciers-du-Taillon (1), Saint-Clément-des-Baleines (1), Saint-Denis-d'Oléron (1), Saint-Fort-sur-Gironde (1), Saint-Genis-de-Saintonge (1), Saint-Georges-des-Agoûts (1), Saint-Georges-des-Coteaux (1), Saint-Georges-de-Didonne (1), Saint-Georges-d'Oléron (1), Saint-Georges-du-Bois (1), Saint-Germain-de-Lusignan (1), Saint-Germain-de-Marencennes (1), Saint-Grégoire-d'Ardennes (1), Saint-Hilaire-de-Villefranche (1), Saint-Hippolyte (1), Saint-Jean-d'Angély (1), Saint-Jean-de-Liversay (1), Saint-Laurent-de-la-Prée (1), Saint-Loup (1), Saint-Martial-de-Mirambeau (1), Saint-Médard-d'Aunis (1), Saint-Nazaire-sur-Charente (1), Saint-Palais-de-Négrignac (1), Saint-Palais-sur-Mer (1), Saint-Pierre-d'Oléron (1), Saint-Porchaire (1), Saint-Saturnin-du-Bois (1), Saint-Sauvant (1), Saint-Savinien (1), Saint-Sorlin-de-Conac (1), Saint-Sulpice-de-Royan (1), Saint-Xandre (1), Saintes (1), Salignac-de-Mirambeau (1), Salles-sur-Mer (1), Saujon (2), Semoussac (1), Sonnac (1), Soubise (1), Soulignonne (1), Souméras (1), Sousmoulins (1), Taillebourg (1), Taugon (1), Thairé (1), Thénac (1), Tonnay-Boutonne (1), Tonnay-Charente (1), Trizay (1), Varzay (1), Vaux-sur-Mer (1), Vénérand (1), Vergeroux (2), Vérines (1), Villexavier (1), Virollet (1).

DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992

Communes de Allogny (1), Brinay (1), Neuvy-sur-Barangeon (1), Vasselay (1), Vouzeron (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Communes de Allogny (2), Aubigny-sur-Nère (1), Berry-Bouy (1), Bourges (1), Brinay (2), Chéry (1), Civray (1), Genouilly (1), Graçay (1), Les Aix-d'Angillon (1), Marmagne (1), Massay (1), Mehun-sur-Yèvre (1), Méreau (1), Méry-sur-Cher, Neuvy-sur-Barangeon (2), Plou (1), Preuilly (1), Saint-Doulchard (1), Sainte-Thorette (1), Saint-Florent-sur-Cher (1), Saint-Georges-sur-la-Prée, Saint-Laurent (1), Vasselay (2), Vouzeron (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bannay (1), Barlieu (1), Belleville-sur-Loire (1), Boulleret (1), Crézancy-en-Sancerre (1), Feux (1), Henrichemont (1), Herry (1), Jalognes (1), Le Noyer (1), Léré (1), Saint-Satur (1), Santranges (1), Savigny-en-Sancerre (1), Sens-Beaujeu (1), Sury-en-Vaux (1), Sury-près-Léré (1), Villegenon (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Ahuy (1), Arconcey (1), Argilly (1), Athie (1), Aubigny-la-Ronce (1), Beaune (1), Belleneuve (1), Beurey-Bauguay (1), Bévy (1), Bligny-lès-Beaune (1), Brazey-en-Plaine (1), Cessey-sur-Tille (1), Chevigny-Saint-Sauveur (1), Chevigny-en-Valière (1), Chivres (1), Clomot (1), Corcelles-lès-Cîteaux (1), Combertault (1), Corgoloin (1), Courban (1), Couternon (1), Crimolois (1), Curtil-Saint-Seine (1), Darcey (1), Ecutigny (1), Epernay-sous-Gevrey (1), Fain-lès-Montbard (1), Fauverney (1), Fontaine-lès-Dijon (1), Fontaine-Française (1), Genay (1), Genlis (1), Gilly-lès-Cîteaux (1), Gissey-le-Vieil (1), Lacanche (1), Ladoix-Serrigny (1), Lechâtelet (1), Levernois (1), Longeault (1), Longvic (1), Marcilly-Ogny (1), Millery (1), Montigny-sur-Aube (1), Montot (1), Nantoux (1), Nolay (1), Nuits-Saint-Georges (1), Perrigny-lès-Dijon (1), Pontailler-sur-Saône (1), Pouillenay (1), Pouilly-en-Auxois (1), Quétigny (1), Rouvres-en-Plaine (1), Saint-Apollinaire (1), Sainte-Marie-la-Blanche (1), Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (1), Saint-Seine-l'Abbaye (1), Talant (1), Tart-le-Bas (1), Tellecey (1), Thorey-sous-Charny (1), Torcy-et-Pouligny (1), Trochères (1), Vénarey-les-Laumes (1), Villebichot (1), Villers-la-Faye (1), Vosne-Romanée (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Génolhac (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Lagrâce-Dieu (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Lacroix-Falgarde, Le Burgaud (1), Sainte-Livrade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à septembre 1998

Communes de Charlas, Larcan (1), Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Pé-Delbosc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Commune de Muret (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000

Commune de Vacquiers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 2000

Commune de Launaguet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Anan, Charlas, Larcan (2), Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Pé-Delbosc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Auzeville-Tolosane, Bazus, Bondigoux, Bruguières, Cambiac (1), Caraman (1), Drémil-Lafage, Eaunes (1), Grazac, Grenade (3), Labastide-Saint-Sernin, Lacroix-Falgarde, Lagrâce-Dieu (2), Lanta, Launaguet, Lauzerville, Lavalette, Le Burgaud (2), L'Union, Montbrun-Lauragais, Montjoire, Montlaur, Muret (3), Pin-Balma, Quint-Fonsegrives, Ramonville-Saint-Agne, Rebigue, Rieumes, Roquesérière, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Sainte-Livrade, Saint-Sulpice-sur-Lèze (1), Tarabel, Vacquiers, Venerque (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2002

Communes de Labarthe-Rivière (1), Miramont-de-Comminges (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2002

Communes de Escalquens, Saint-Julia (1), Villematier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aigrefeuille, Albiac (1), Aureville, Auriac-sur-Vendinelle (1), Aurin, Auterive (2), Auzeville-Tolosane, Auzielle, Ayguesvives (2), Azas, Balma, Bax, Baziège, Bazus, Beaupuy, Beauville (1), Belberaud, Bondigoux, Bourg-Saint-Bernard, Buzet-sur-Tarn, Cambiac (2), Canens, Caragoudes (1), Caraman (2), Castagnac, Castanet-Tolosan, Castelmaurou, Caujac (1), Cintegabelle (1), Clermont-le-Fort, Corronsac, Deyme, Donneville, Drémil-Lafage, Eaunes (2), Escalquens, Espanès, Esperce (1), Fourquevaux, Gaillac-Toulza (1), Gardouch (1), Garidech, Gensac-sur-Garonne, Gibel (1), Goyrans, Gragnague, Grazac, Grépiac (1), Issus, La Magdeleine-sur-Tarn, Labarthe-sur-Lèze (2), Labastide-Beauvoir, Labège, Lacroix-Falgarde, Lagardelle-sur-Lèze (2), Lagrâce-Dieu (3), Lanta, Lapeyrouse-Fossat, Latrape, Lauzerville, Lavalette, Loubens-Lauragais (1), L'Union, Mascarville (1), Massabrac, Mauressac (1), Maureville (1), Mauzac (1), Mervilla, Miremont (1), Mons, Montastruc-la-Conseillère, Montberon, Montbrun-Lauragais, Montesquieu-Lauragais (1), Montesquieu-Volvestre, Montgaillard-Lauragais (1), Montgazin (1), Montgeard (1), Montgiscard, Montjoire, Montlaur, Montrabé, Noueilles, Odars, Paulhac, Péchabou, Pechbusque, Pin-Balma, Pompertuzat, Prunet (1), Quint-Fonsegrives, Ramonville-Saint-Agne, Rebigue, Renneville (1), Revel (2), Rieux, Roquesérière, Rouffiac-Tolosan, Roumens (1), Saint-Christaud, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Félix-Lauragais (1), Saint-Jean, Saint-Jean-Lherm, Saint-Julia (2), Saint-Léon (1), Saint-Orens-de-Gameville, Saint-Pierre-de-Lages, Saint-Sulpice-sur-Lèze (2), Saint-Vincent (1), Seyre (1), Tarabel, Toutens (1), Trébons-sur-la-Grasse (1), Vallègue (1), Vallesvilles, Varennes, Vaudreuille (1), Venerque (3), Verfeil, Vernet (2), Vieillevigne (1), Villariès.

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000

Commune de Castéra-Verduzan (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2000

Commune de Castelnau-Barbarens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Castelnau-Barbarens, Castéra-Verduzan (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Labarthe (1), Lamazère (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Artigues-près-Bordeaux (1), Floirac (1), Saint-Morillon (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à décembre 2002

Commune de Lormont (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2002

Commune de Quinsac (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2002

Commune de Gironde-sur-Dropt (2).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 1998 à septembre 1999

Commune de Juvignac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2000

Communes de Juvignac (2), Montpellier (1), Saint-Clément-de-Rivière (4).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Communes de Levroux, Sarzay, Valençay.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Commune de Bossay-sur-Claise (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Chinon (1), Cussay (1), Loches (1), Saint-Branchs (1), Sorigny (1), Villeperdue (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Coubon (1), Espaly-Saint-Marcel (1), Saint-Germain-Laprade (1), Saint-Paulien (1), Vals-Près-le-Puy (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aillant-sur-Milleron (1), Beaulieu-sur-Loire (1), Bonny-sur-Loire (1), Briare (1), Châtillon-Coligny (1), Douchy (1), Ouzouer-sur-Trézée (1), Thou (1), Triguères (1).

DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Grézels (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 2002

Commune de Grézels (2).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Bouglon, Castelculier (1), Espiens, Lacapelle-Biron, Lavardac, Miramont-de-Guyenne, Monflanquin, Montagnac-sur-Auvignon, Montaut, Saint-Sernin, Trentels.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 2002

Communes de Lafox (1), Vianne (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2002

Communes de Feugarolles (1), Romestaing (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2002

Commune de Layrac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 2002

Commune de Meilhan-sur-Garonne (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2002

Commune de Duras.

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Quézac (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Chaudenay (1), Chaumont (1), Doncourt-sur-Meuse (1), Euffigneix (1), Frampas (1), Germainvilliers (1), Haute-Amance (1), Longeau-Percey (1), Montier-en-Der (1), Parnoy-en-Bassigny (1), Saint-Dizier (1), Torcenay (1), Troisfontaines-la-Ville (1), Valcourt (1), Vesaignes-sur-Marne (1), Wassy (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bouxières-aux-Dames (1), Chaligny (1), Chavigny (1), Conflans-en-Jarnisy (1), Dommartin-lès-Toul (1), Ecrouves (1), Essey-lès-Nancy (1), Fléville-devant-Nancy (1), Haraucourt (1), Heillecourt (1), Houdemont (1), Laneuveville-devant-Nancy (1), Ludres (1), Malzéville (1), Méréville (1), Nancy (1), Neuves-Maisons (1), Richardménil (1), Royaumeix (1), Saint-Max (1), Saulxures-lès-Nancy (1), Seichamps (1), Tomblaine (1), Toul (1), Vandoeuvre-lès-Nancy (1), Villers-lès-Nancy (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune d'Heudicourt-sous-les-Côtes (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alaincourt-la-Côte (1), Argancy (1), Ars-sur-Moselle (1), Attilloncourt (1), Ay-sur-Moselle (1), Bézange-la-Petite (1), Blanche-Eglise (1), Bousse (1), Château-Salins (1), Clouange (1), Coin-les-Cuvry (1), Courcelles-Chaussy (1), Créhange (1), Diebling (1), Dieuze (1), Flévy (1), Gandrange (1), Guénange (1), Haboudange (1), Hauconcourt (1), Illange (1), Kédange-sur-Canner (1), Lemud (1), Les Etangs (1), Lessy (1), Liocourt (1), Lorry-lès-Metz (1), Lorry-Mardigny (1), Louvigny (1), Lucy (1), Luttange (1), Maizières-lès-Metz (1), Marange-Silvange (1), Marly (1), Metz (1), Metzervisse (1), Monneren (1), Montigny-lès-Metz (1), Moulins-lès-Metz (1), Pange (1), Plappeville (1), Pontoy (1), Pouilly (1), Pournoy-la-Chétive (1), Pournoy-la-Grasse (1), Rodalbe (1), Rodemack (1), Rurange-lès-Thionville (1), Sailly-Achâtel (1), Sainte-Barbe (1), Sainte-Ruffine (1), Saint-Epvre (1), Saint-Jean-Rohrbach (1), Saint-Julien-lès-Metz (1), Saint-Jure (1), Scy-Chazelles (1), Sémécourt (1), Servigny-lès-Raville (1), Servigny-lès-Sainte-Barbe (1), Silly-sur-Nied (1), Terville (1), Trémery (1), Valmestroff (1), Valmont (1), Vany (1), Vaux (1), Verny (1), Vic-sur-Seille (1), Vitry-sur-Orne (1), Vry (1), Woippy (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alligny-Cosne (1), Annay (1), Cosne-Cours-sur-Loire (1), Dampierre-sous-Bouhy (1), Garchy (1), La-Celle-sur-Loire (1), Menou (1), Neuvy-sur-Loire (1), Pouilly-sur-Loire (1), Saint-Loup (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2001

Commune de Saint-Laure (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2001

Commune de Dallet (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1999 à septembre 2001

Commune de Mezel (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2000 à septembre 2001

Commune de Lempdes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre 2000 à septembre 2001

Commune de Chauriat (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2001

Communes de Romagnat (2), Saint-Amant-Tallende (2), Saint-Georges-sur-Allier (2), Veyre-Monton (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Chauriat (3), Dallet (2), Le Cendre (3), Lempdes (3), Ménétrol (3), Mezel (4), Mirefleurs (5), Plauzat (4), Romagnat (3), Saint-Amant-Tallende (3), Saint-Georges-sur-Allier (3), Saint-Laure (2), Veyre-Monton (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2002

Commune d'Orcet (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aigueperse (1), Beaumont-lès-Randan (1), Mons (1), Randan (1), Saint-Denis-Combarnazat (1).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Barr (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2002

Commune d'Albigny-sur-Saône (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Albigny-sur-Saône (2), Alix (1), Anse (1), Belmont-d'Azergues (1), Chaponost (1), Chazay-d'Azergues (1), Cogny (1), Craponne (1), Dardilly (1), Décines-Charpieu (1), Ecully (1), Fleurieu-sur-Saône (1), Francheville (1), Frontenas (1), Genay (1), Givors (1), Gleizé (1), Jarnioux (1), Le-Bois-d'Oingt (1), Marcy-l'Etoile (1), Pierre-Bénite (1), Pommiers (1), Saint-Didier-au-Mont-d'Or (1), Saint-Genis-les-Ollières (2), Villefranche-sur-Saône (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Vitrey-sur-Mance (1).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alleriot (1), Azé (1), Beaumont-sur-Grosne (1), Bey (1), Bourbon-Lancy (1), Brandon (1), Bray (1), Bresse-sur-Grosne (1), Brienne (1), Buxy (1), Chalon-sur-Saône (1), Chanes (1), Chagny (1), Champforgeuil (1), Chassigny-sous-Dun (1), Châtenoy-en-Bresse (1), Ciel (1), Crèches-sur-Saône (1), Cuisery (1), Davayé (1), Demigny (1), Dommartin-lès-Cuiseaux (1), Dracy-Saint-Loup (1), Epervans (1), Farges-lès-Chalon (1), Farges-les-Mâcon (1), Fontaines (1), Fragnes (1), Frontenaud (1), Gergy (1), Gilly-sur-Loire (1), Hurigny (1), La Chapelle-de-Bragny (1), La Chapelle-de-Guinchay (1), La Chapelle-Thècle (1), La Genête (1), La Roche-Vineuse (1), Laives (1), Lalheue (1), Le Fay (1), Le Villars (1), Les Guerreaux (1), Lessard-le-National (1), Ligny-en-Brionnais (1), Lux (1), Mâcon (1), Mellecey (1), Montbellet (1), Moroges (1), Oslon (1), Plottes (1), Prissé (1), Rancy (1), Romanèche-Thorins (1), Romenay (1), Rully (1), Sagy (1), Saillenard (1), Saint-Christophe-en-Bresse (1), Saint-Cyr (1), Saint-Gengoux-de-Scissé (1), Saint-Germain-du-Plain (1), Saint-Loup-Géanges (1), Saint-Marcel (1), Saint-Rémy (1), Sancé (1), Tavernay (1), Tournus (1), Varennes-Saint-Sauveur (1), Vauban (1), Vitry-lès-Cluny (1), Vitry-sur-Loire (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Le Grand-Bornand (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Annet-sur-Marne (1), Chalifert, Champ-sur-Marne, Chelles, Claye-Souilly, Condé-Saint-Libiaire (1), Coupvray, Courtry, Crécy-la-Chapelle, Crégy-lès-Meaux, Croissy-Beaubourg, Dampmart (1), Ferrières-en-Brie (1), Gretz-Armainvilliers (1), Lagny-sur-Marne, Le Pin, Lesches (1), Lésigny, Lognes (1), Montévrain, Noisiel (1), Ozoir-la-Ferrière, Pontault-Combault, Roissy-en-Brie, Saint-Fiacre (1), Saint-Thibault-des-Vignes, Thorigny-sur-Marne, Torcy.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aiffres (1), Amuré (1), Arçais (1), Azay-le-Brûlé (1), Bessines (1), Chauray (1), Chérigné (1), Coulon (1), Echiré (1), Epannes (1), Exireuil (1), Fomperron (1), Fors (1), Fressines (1), Frontenay-Rohan-Rohan (1), Germond-Rouvre (1), La Couarde (1), La Crèche (1), La Mothe-Saint-Héray (1), Le Vanneau-Irleau (1), Les Fosses (1), Lezay (1), Loubigné (1), Magné (1), Marigny (1), Ménigoute (1), Nanteuil (1), Niort (1), Pamproux (1), Prahecq (1), Reffannes (1), Rom (1), Saint-Gelais (1), Saint-Georges-de-Noisne (1), Saint-Georges-de-Rex (1), Saint-Hilaire-la-Palud (1), Saint-Maixent-l'Ecole (1), Saint-Martin-de-Bernegoue (1), Saint-Martin-lès-Melle (1), Sainte-Soline (1), Saint-Symphorien (1), Saivres (1), Sansais (1), Soudan (1), Souvigné (1), Thorigny-sur-le-Mignon (1), Vasles (1), Vouillé (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aguts, Albi, Ambres, Andouque, Appelle, Aussac, Bannières, Beauvais-sur-Tescou, Belcastel, Blan, Blaye-les-Mines, Brens, Briatexte, Busque, Cadalen, Cagnac-les-Mines, Cahuzac, Cahuzac-sur-Vère, Cambon, Cambounet-sur-le-Sor, Carlus, Carmaux, Castanet, Castelnau-de-Lévis, Castres, Cordes-sur-Ciel, Coufouleux, Cuq-Toulza, Damiatte, Fauch, Fayssac, Fénols, Fiac, Florentin, Fréjairolles, Fréjeville, Gaillac, Giroussens, Graulhet, Grazac, Labarthe-Bleys, Labastide-de-Lévis, Labastide-Dénat, Labastide-Gabausse, Labastide-Saint-Georges, Labessière-Candeil, Labruguière, Lagardiolle, Lagarrigue, Lagrave, Lamillarié, Lasgraisses, Lautrec, Lavaur, Le Garric, Le Sequestre, Ledas-et-Penthies, Lempaut, Lescure-d'Albigeois, Lisle-sur-Tarn, Lombers, Lugan, Magrin, Mailhoc, Marsal, Marssac-sur-Tarn, Marzens, Massac-Séran, Mézens, Milhars, Montans, Montcabrier, Montdurausse, Montfa, Montgaillard, Montgey, Montvalen, Moulayres, Navès, Orban, Parisot, Payrin-Augmontel, Péchaudier, Peyregoux, Poulan-Pouzols, Puybégon, Puygouzon, Puylaurens, Puycelci, Rabastens, Réalmont, Rivières, Rosières, Rouffiac, Saint-Affrique-les-Montagnes, Saint-Benoît-de-Carmaux, Sainte-Croix, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Juéry, Saint-Julien-Gaulène, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Saint-Sulpice, Saint-Urcisse, Saïx, Salies, Salvagnac, Saussenac, Senouillac, Serviès, Sorèze, Soual, Tanus, Tauriac, Técou, Teulat, Teyssode, Trévien, Valence-d'Albigeois, Veilhes, Venès, Viviers-lès-Lavaur, Viviers-lès-Montagnes.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Albias, Angeville, Auty, Beaumont-de-Lomagne, Bioule, Castelsarrasin, Caussade, Comberouger, Espinas, Féneyrols, Grisolles, Lachapelle, Lafrançaise, Laguépie, Lavaurette, Le Causé, Léojac, Mas-Grenier, Moissac, Monclar-de-Quercy, Monteils, Montricoux, Nègrepelisse, Pompignan, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Cirq, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Nauphary, Savenès, Septfonds, Sérignac, Varen, Varennes, Vazerac, Verfeil, Villebrumier.

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Commune de Seillans (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Artignosc-sur-Verdon (2), Baudinard-sur-Verdon (2), Draguignan (2), Figanières (3), Flayosc (1), Le Thoronet (1), Pourrières (1), Saint-Antonin-du-Var (2), Vidauban (2), Vins-sur-Caramy (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Carqueiranne (2), Le Pradet (2), Salernes (1), Seillans (2).

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Benet (1), Bessay (1), Chaillé-les-Marais (1), Champagné-les-Marais (1), Damvix (1), Fontenay-le-Comte (1), Gué-de-Velluire (1), Grues (1), La Taillée (1), L'Aiguillon-sur-Mer (1), Lairoux (1), Le Bernard (1), Le Mazeau (1), Le Poiré-sur-Velluire (1), Liez (1), L'Ile-d'Elle (1), L'Orbrie (1), Maillé (1), Moreilles (1), Nalliers (1), Pissotte (1), Saint-Benoist-sur-Mer (1), Saint-Denis-du-Payré (1), Saint-Michel-en-l'Herm (1), Sainte-Hermine (1), Sainte-Radegonde-des-Noyers (1), Saint-Sigismond (1), Talmont-Saint-Hilaire (1), Thiré (1), Triaize (1), Velluire (1).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Commune de Montamisé (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Cissé (1), Montamisé (2), Saint-Jean-de-Sauves (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Amberre (1), Archigny (1), Asnois (1), Ayron (1), Beaumont (1), Benassay (1), Béruges (1), Biard (1), Bignoux (1), Blaslay (1), Bonneuil-Matours (1), Bouresse (1), Buxerolles (1), Chalandray (1), Champagné-Saint-Hilaire (1), Charroux (1), Chasseneuil-du-Poitou (1), Châtain (1), Château-Garnier (1), Châtellerault (2), Chauvigny (1), Cissé (2), Coulombiers (1), Croutelle (1), Dangé-Saint-Romain (1), Dienné (1), Dissay (1), Fleuré (1), Fontaine-le-Comte (1), Gençay (1), Gizay (1), Iteuil (1), Jardres (1), Jaunay-Clan (1), Joussé (1), La Puye (1), La Roche-Posay (1), La Villedieu-du-Clain (1), Latillé (1), Lathus-Saint-Rémy (1), Lavausseau (1), Ligugé (1), Lussac-les-Châteaux (1), Marçay (1), Marigny-Brizay (1), Mauprévoir (1), Mignaloux-Beauvoir (2), Mirebeau (1), Moncontour (1), Montamisé (3), Monthoiron (1), Montreuil-Bonnin (1), Naintré (1), Nieuil-l'Espoir (1), Nouaillé-Maupertuis (1), Pleumartin (1), Poitiers (1), Pressac (1), Roches-Prémarie-Andillé (1), Rouillé (1), Saint-Benoît (1), Saint-Cyr (1), Saint-Georges-lès-Baillargeaux (1), Saint-Jean-de-Sauves (2), Saint-Julien-l'Ars (1), Saint-Martin-l'Ars (1), Saint-Maurice-la-Clouère (1), Saint-Romain (1), Saint-Sauveur (1), Saint-Secondin (1), Sanxay (1), Savigny-Levescault (1), Scorbé-Clairvaux (1), Senillé (1), Sèvres-Anxaumont (1), Sillars (1), Smarves (1), Tercé (1), Thurageau (1), Thuré (1), Varennes (2), Vendeuvre-du-Poitou (1), Vernon (1), Vivonne (1), Vouillé (1), Voulon (1), Vouneuil-sous-Biard (1).

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Certilleux (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Angely (1), Auxerre (1), Beugnon (1), Bléneau (1), Champignelles (1), Charbuy (1), Chevannes (1), Dissangis (1), Escamps (1), Gurgy (1), La Ferté-Loupière (1), Lindry (1), Merry-la-Vallée (1), Monéteau (1), Montréal (1), Neuvy-Sautour (1), Perrigny (1), Pontaubert (1), Pourrain (1), Provency (1), Saint-André-en-Terre-Plaine (1), Saint-Georges-sur-Baulche (1), Saints (1), Seignelay (1), Toucy (1), Venoy (1), Villefargeau (1), Villeneuve-Saint-Salves (1).

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Brunoy (1), Bures-sur-Yvette (1), Draveil (2), Etiolles (1), Gif-sur-Yvette (1), Nozay (2), Palaiseau (2), Soisy-sur-Seine (2), Verrières-le-Buisson (2), Vigneux-sur-Seine (1), Yerres (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Antony (1), Bagneux (2), Châtillon (1), Chaville (4), Clamart (2), Fontenay-aux-Roses (2), Meudon (1), Rueil-Malmaison (1), Sceaux (1), Sèvres (1), Suresnes (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bondy, Gagny, Gournay-sur-Marne, Le Raincy, Montfermeil, Neuilly-Plaisance, Rosny-sous-Bois.

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bry-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, Le Plessis-Trévise, Marolles-en-Brie, Nogent-sur-Marne, Sucy-en-Brie, Valenton, Villiers-sur-Marne.