A N N E X E
CONTRÔLE DESTINÉ À VÉRIFIER QUE LE BATEAU
A UNE MOTORISATION SUFFISANTE ET EST EN BON ÉTAT
Liste des points généraux à vérifier
I. - Pour les bateaux non marqués « CE »

1. Ouvertures dans la coque et les superstructures.
2. Cockpit et surbaux.
3. Appareil propulsif.
4. Moteurs hors bord.
5. Colliers de serrage.
6. Ventilation des compartiments moteurs.
7. Réservoirs à combustible.
8. Remplissage.
9. Dégagement d'air.
10. Tuyauteries d'alimentation en combustible.
11. Echappement moteur.
12. Electricité.
13. Feux de navigation.
14. Installations et appareils à gaz liquéfié combustible.
15. Locaux affectés aux personnes, appareils de chauffage.

II. - Pour les bateaux marqués et non marqués « CE »

16. Matériel médical et pharmaceutique.
17. Extincteurs.
18. Engins de sauvetage individuels.
19. Matériel d'armement.
20. Apparaux de mouillage.