Arrêté du 18 septembre 2003 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire du Blayais
TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES (Article 2)
TITRE II : PRÉLÈVEMENTS D'EAU (Articles 3 à 7)
TITRE III : REJETS D'EFFLUENTS GAZEUX (Articles 8 à 14)
TITRE IV : REJETS D'EFFLUENTS LIQUIDES (Articles 15 à 29)
TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES À LA SURVEILLANCE DES REJETS ET DES PRÉLÈVEMENTS (Articles 30 à 32)
TITRE VI : INFORMATION DES AUTORITÉS ET DU PUBLIC (Articles 33 à 35)
TITRE VII : DISPOSITIONS FINALES (Articles 36 à 42)
Annexe
A N N E X E
Localisation des différents points de prélèvements et de mesures prévus par le présent arrêté
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 223 du 26/09/2003 page 16442 à 16458