01 - Ain
Lyon
(compléments en Rhône et Isère)
Ajouter la commune de : « Toussieux ».
06 - Alpes-Maritimes
Nice
Ajouter les communes de : « Aspremont, Berre-les-Alpes, Castagniers ».
07 - Ardèche
Valence
(compléments en Drôme)
Ajouter la commune de : « Soyons ».
10 - Aube
Troyes
Ajouter les communes de : « Barberey-Saint-Sulpice, Creney-près-Troyes, Sainte-Maure ».
13 - Bouches-du-Rhône
Avignon
(Compléments en Gard et en Vaucluse)
Ajouter la commune de : « Eyragues ».
Marseille
(Compléments en Var)
Ajouter les communes de : « Carnoux-en-Province, Carry-le-Rouet, Cassis, Cornillon-Confoux, Eguilles, Ensuès-la-Redonne, Le Tholonet, Le Rove, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Marc-Jaumegarde, Sausset-les-Pins ».
Ajouter : « Agglomération de Toulon. Communes de : « Ceyreste, La Ciotat » (compléments en Var).
17 - Charente-Maritime
La Rochelle
Ajouter la commune de : « Nieul-sur-Mer ».
25 - Doubs
Besançon
Ajouter les communes de : « Avanne-Aveney, Devecey, Miserey-Salines, Pirey ».
26 - Drôme
Valence
Ajouter les communes de : « Beauvallon, Etoile-sur-Rhône ».
29 - Finistère
Brest
Ajouter la commune de : « Loperhet ».
30 - Gard
Nîmes
Ajouter les communes de : « Caissargues, Vestric-et-Candiac ».
31 - Haute-Garonne
Toulouse
Ajouter les communes de : « Auzielle, Bruguières, Cépet, Daux, Deyme, Gratentour, Lacroix-Falgarde, Mervilla, Mondonville, Pechbusque, Pin-Balma, Saint-Sauveur, Vieille-Toulouse, Vigoulet-Auzil ».
33 - Gironde
Bordeaux
Ajouter les communes de : « Arveyres, Bonnetan, Cénac, Lignan-de-Bordeaux, Saint-Jean-d'Illac, Salleboeuf ».
34 - Hérault
Montpellier
Ajouter les communes de : « Grabels, Saint-Jean-de-Védas ».
35 - Ille-et-Vilaine
Rennes
Ajouter les communes de : « Montgermont, Pont-Péan ».
37 - Indre-et-Loire
Tours
Ajouter la commune de : « Noizay ».
38 - Isère
Grenoble
Ajouter la commune de : « La Pierre ».
43 - Haute-Loire
Ajouter : « 43 - Haute-Loire : communes de l'agglomération de Saint-Etienne : Pont-Salomon, Saint-Ferréol-d'Auroure » (compléments en Loire).
44 - Loire-Atlantique
Nantes
Ajouter les communes de : « Bouaye, Saint-Aignan-de-Grand-Lieu ».
49 - Maine-et-Loire
Angers
Ajouter la commune de : « Saint-Sylvain-d'Anjou ».
51 - Marne
Reims
Ajouter la commune de : « Taissy ».
54 - Meurthe-et-Moselle
Nancy
Ajouter la commune de : « Art-sur-Meurthe ».
57 - Moselle
Metz
Ajouter les communes de : « Ancy-sur-Moselle, Ars-sur-Moselle, Fèves, Hauconcourt, Jouy-aux-Arches, Semécourt ».
59 - Nord
Dunkerque
Ajouter la commune de : « Coudekerque-Village ».
Valenciennes
Ajouter les communes de : « Lecelles, Millonfosse, Saint-Amand-les-Eaux ».
64 - Pyrénées-Atlantiques
Bayonne
(compléments en Landes)
Ajouter les communes de : « Ahetze, Arbonne, Urcuit ».
Pau
Ajouter les communes de : « Angaïs, Arros-de-Nay, Artiguelouve, Baudreix, Bénéjacq, Bordères, Bourdettes, Buros, Coarraze, Denguin, Gan, Igon, Lagos, Laroin, Maucor, Mirepeix, Montardon, Navailles-Angos, Nay, Pardies-Piétat, Saint-Abit, Sauvagnon, Serres-Castet ».
67 - Bas-Rhin
Strasbourg
Ajouter la commune de : « Achenheim ».
68 - Haut-Rhin
Mulhouse
Ajouter les communes de : « Baldersheim, Pulversheim ».
69 - Rhône
Lyon
(compléments en Ain et Isère)
Ajouter les communes de : « Ambérieux, Anse, Belmont-d'Azergues, Chasselay, Chazay-d'Azergues, Civrieux-d'Azergues, Dommartin, Lentilly, Les Chères, Lissieu, Lozanne, Lucenay, Marcilly-d'Azergues, Morancé, Orliénas, Saint-Jean-des-Vignes ».
72 - Sarthe
Le Mans
Ajouter les communes de : « Aigné, La Milesse ».
73 - Savoie
Chambéry
Ajouter les communes de : « Montagnole, Voglans ».
76 - Seine-Maritime
Le Havre
Ajouter la commune de : « Manéglise ».
Rouen
Ajouter les communes de : « Belbeuf, Boos ».
83 - Var
Ajouter : « Commune de l'agglomération de Marseille : Saint-Zacharie » (complément en Bouches-du-Rhône).
Toulon
Ajouter les communes de : « Belgentier, Evenos, La Cadière-d'Azur, Le Beausset, Le Castellet, Saint-Cyr-sur-Mer » (complément en Bouches-du-Rhône).
84 - Vaucluse
Avignon
Ajouter les communes de : « Aubignan, Carpentras, Jonquerettes, Loriol-du-Comtat, Monteux, Pernes-les-Fontaines, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Sarrians » (compléments en Bouches-du-Rhône et en Gard).
Rectificatif aux noms de communes
de l'arrêté du 17 mars 1978 susvisé
Département 27 : « Flipou » et non « Elipou » ;
Département 60 : « Creil » et non « Breil » ;
Département 62 : Complément du Nord : « Gauchin-Legal » et non « Cauchin-Legal » ;
Département 74 : Communes françaises de l'agglomération de Genève : « Cranves-Sales » et non « Granves-Sales » ;
Département 13 : « Gemenos » et non « Guemenos » ;
Département 59 : « Loos » et non « Loos-lès-Lille ».