I. - Association SSIAD Sante Dombes
(01320 Chalamont)
Décision unilatérale du 21 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
II. - Association Croix marine de l'Allier
(03000 Moulins)
L'avenant du 31 décembre 2001 à l'accord d'entreprise du 29 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
III. - Association Répondre agir
(12100 Millau)
L'accord collectif du 17 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
IV. - Association Jean-XXIII, maison de retraite Jean-XXIII
et du Val Fleury à Clairvaux (12000 Rodez)
L'accord du 12 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
V. - Association Espoir 18 (UNAFAM)
(18000 Bourges)
Note d'information du 16 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VI. - Association ADMR Les Aix-d'Angillon
(18220 Les Aix-d'Angillon)
Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VII. - Association ADMR de Saulzais-le-Potier
(18360 Saulzais-le-Potier)
Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association ADMR de Baugy
(18800 Baugy)
Note d'information du 13 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
IX. - Association ADMR de Sancerre
et communes voisines (18300 Sancerre)
Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
X. - Association ADMR Argent-Aubigny
aide aux familles (18700 Aubigny-sur-Nère)
Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XI. - Association ADMR de Saint-Martin-d'Auxigny
(18110 Saint-Martin-d'Auxigny)
Note d'information du 25 janvier 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XII. - Association ADMR de service à domicile des cantons
de Nérondes et Sancoins (18350 Nérondes)
Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association ADMR SSIAD de Romans-Couronne
(26300 Alixan)
Note d'information du 3 août 2001 et avenant du 11 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association Aide et services à domicile
(26240 Saint-Vallier)
Note d'information du 5 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XV. - Association ADMR du massif de Couspeau
SSIAD de Bourdeaux (26460 Bourdeaux)
Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 11 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association ADMR SSIAD de Valdaine-Andran
(26450 Cléon-d'Andran)
Note d'information du 10 août 2001 et avenant du 11 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association Centre de soins de Concarneau
et ses environs (SSIAD) (29600 Concarneau)
Accord du 3 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.