Arrêté du 12 mars 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220920A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/3/12/MESA0220920A/jo/article_snum1

Texte n°12


I. - Association ADMR du pays d'Allevard
(38830 Saint-Pierre-d'Allevard)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR du Liers
(38260 Commelle)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR du lac Bleu
(38850 Charavines)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR du Grand-Lemps
(38690 Le Grand-Lemps)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR d'Heyrieux
(38540 Heyrieux)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR du bas Grésivaudan
(38210 Saint-Quentin-sur-Isère)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR des vallées d'Agny et Bion
(38380 Les Eparres)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR des Quatre Montagnes
(38250 Villard-de-Lans)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR des Cinq Collines
(38440 Saint-Jean-de-Bournay)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR des Chambarands
(38980 Viriville)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Virieu-sur-Bourbre,
maison médicale et sociale (38730 Virieu-sur-Bourbre)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Veyrins-Thuellin
(38630 Veyrins-Thuellin)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR de Serpaize
(38200 Serpaize)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR de Saint-Vérand - Saint-Sauveur
(38160 Saint-Vérand)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association AMMR de Saint-Chef
(38890 Saint-Chef)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association AMMR de Saint-Pierre-d'Allevard
(38830 Saint-Pierre-d'Allevard)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association AMMR de Royans
(38160 Saint-Romans)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association AMMR du Liers
(38260 Commelle)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association AMMR du lac Bleu
(38850 Charavines)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association AMMR du Grand-Lemps
(38690 Le Grand-Lemps)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.