Arrêté du 12 mars 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220923A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/3/12/MESA0220923A/jo/article_snum1

Texte n°15


I. - Association ADMR de Ploudalmézeau, personnes âgées
(29860 Plabennec)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Loqueffret
(29860 Plabennec)


Note d'information du 31 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de Plomodiern
(29860 Plabennec)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de Huelgoat
(29860 Plabennec)


Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Plouan
(29860 Plabennec)


Note d'information du 30 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Gouzec-Lennon-Lothey
(29860 Plabennec)


Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Saint-Ségal
(29860 Plabennec)


Note d'information du 28 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR Plounéour-Ménez
(29860 Plabennec)


Note d'information du 30 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Saint-Divy et sa région
(29860 Plabennec)


Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Dinéault AM
(29860 Plabennec)


Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Poullaouen
(29860 Plabennec)


Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR Le Guilvinec-Treffiagat
(29730 Le Guilvinec)


Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR de Cast
(29860 Plabennec)


Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR du GAL du Trégor
(29860 Plabennec)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR de Plouguerneau
(29860 Plabennec)


Note d'information du 13 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR du secteur de Berven
(29860 Plabennec)


Note d'information du 1er juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR de Melgven
(29860 Plabennec)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association ADMR de Névez
(29860 Plabennec)


Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association ADMR d'Audierne
(29860 Plabennec)


Note d'information du 31 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association ADMR de Plougonvelin
(29860 Plabennec)


Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.