Arrêté du 11 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220575A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/11/MESA0220575A/jo/article_snum1

Texte n°12


I. - Association locale ADMR de Laz
(29860 Plabennec)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association locale ADMR Le Cloitre-Pleyben
(29860 Plabennec)


Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association locale ADMR de Saint-Thois
(29860 Plabennec)


Note d'information du 1er juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association locale ADMR de Saint-Hernin
(29860 Plabennec)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association locale ADMR de Botsorhel
(29860 Plabennec)


Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association locale ADMR de Tréméoc
(29860 Plabennec)


Note d'information du 13 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association locale ADMR de Lopérec
(29860 Plabennec)


Note d'information du 16 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association locale ADMR de Plogonnec
(29860 Plabennec)


Note d'information du 6 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association locale ADMR de Bénodet
(29860 Plabennec)


Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association locale ADMR d'Arzano
(29860 Plabennec)


Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association locale ADMR Le Cloître Saint-Thégonnec
(29860 Plabennec)


Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association locale ADMR de Guiclan
(29860 Plabennec)


Note d'information du 28 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association locale ADMR de Plougeat-Moysan
(29860 Plabennec)


Note d'information du 8 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association locale ADMR de Tréméven
(29860 Plabennec)


Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association locale ADMR de Baye
(29860 Plabennec)


Note d'information du 13 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association locale ADMR de Scriniac
(29860 Plabennec)


Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association locale ADMR de l'Ile-de-Batz
(29860 Plabennec)


Note d'information du 16 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association locale ADMR de Brasparts
(29860 Plabennec)


Note d'information du 6 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association locale ADMR de Lanmeur
(29860 Plabennec)


Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association locale ADMR d'Argol
(29860 Plabennec)


Note d'information du 29 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.