Arrêté du 28 juin 2007 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball

Version INITIALE

NOR : SJSV0758538A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/6/28/SJSV0758538A/jo/article_1

Texte n°10

Article 1


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé pour une période de quatre ans aux personnes morales suivantes :
Association Strasbourg Illkirch-Graffenstaden ;
SASP Bourges basket (secteur féminin) ;
SASP Paris basket racing ;
Association ASVEL basket ;
Association chorale Roanne basket ;
Association Club maritime Gravelines Dunkerque.