Article 1
Le circuit de vitesse d'Albi (Tarn), tel qu'il est décrit dans le plan-masse ci-annexé (1), est homologué, pour tous les types de véhicules automobiles et de motocyclettes pour une durée de quatre ans.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : IOCD0764705A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/9/4/IOCD0764705A/jo/article_1
Texte n°13
Le circuit de vitesse d'Albi (Tarn), tel qu'il est décrit dans le plan-masse ci-annexé (1), est homologué, pour tous les types de véhicules automobiles et de motocyclettes pour une durée de quatre ans.
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