Arrêté du 4 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi (Tarn)

Version INITIALE

NOR : IOCD0764705A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/9/4/IOCD0764705A/jo/article_1

Texte n°13

Article 1


Le circuit de vitesse d'Albi (Tarn), tel qu'il est décrit dans le plan-masse ci-annexé (1), est homologué, pour tous les types de véhicules automobiles et de motocyclettes pour une durée de quatre ans.