Arrêté du 4 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi (Tarn)

Version INITIALE

NOR : IOCD0764705A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/9/4/IOCD0764705A/jo/article_2

Texte n°13

Article 2


Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.