Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 massif de Rambouillet et zones humides proches (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0650272A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/4/25/DEVN0650272A/jo/article_2

Texte n°78

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 massif de Rambouillet et zones humides proches » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures des Yvelines, de l'Essonne, à la direction régionale de l'environnement d'Ile-de-France ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.