Article 1
Les échelonnements indiciaires applicables aux personnels des cultes d'Alsace et de Moselle désignés ci-dessous sont fixés en indices bruts ainsi qu'il suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 235 du 10/10/2007 texte numéro 12
Arrêté du 8 octobre 2007 fixant les échelonnements indiciaires des personnels des cultes d'Alsace et de Moselle
NOR : IOCA0752768A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/10/8/IOCA0752768A/jo/article_1
Texte n°12