Arrêté du 15 juillet 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : SANA0222381A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/15/SANA0222381A/jo/article_snum1

Texte n°23


I. - Association aide ménagère à domicile
de Quarré-les-Tombes (89630 Quarré-les-Tombes)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association d'aide aux personnes âgées du canton
de Seignelay (89250 Seignelay)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Nouvelle association d'aide ménagère de Diges
(89240 Diges)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association aide aux foyers, aide à domicile
de Joigny (89300 Joigny)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association aide ménagère à domicile
de Bonnard-Bassou (89400 Bonnard)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association pour l'aide et soins aux personnes âgées
(89210 Brienon-sur-Armançon)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association avallonnaise d'aide aux personnes
(89206 Avallon)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association d'aide à domicile
(89580 Coulanges-la-Vineuse)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association d'aide à domicile aux personnes âgées
(89270 Vermenton)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association d'aide à domicile de Chéroy
(89690 Chéroy)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association pour l'aide à domicile des cantons
de Sens (ASSADS) (89102 Sens)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association aide à domicile Sainte-Colombe-sur-Loing
(89520 Sainte-Colombe-sur-Loing)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association aide à domicile Flogny-la-Chapelle
(89360 Flogny-la-Chapelle)


Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.