Article 2
Sous réserve des dispositions prévues aux articles 3, 4, 5 et 6, les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par domaines disciplinaires comme suit :
Arrêté du 25 janvier 2002 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires
NOR : MENE0200180A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/1/25/MENE0200180A/jo/article_2
Texte n°29