Arrêté du 15 juillet 2004 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne)

Version INITIALE

NOR : INTD0400575A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/15/INTD0400575A/jo/article_2

Texte n°17

Article 2


Le nombre de véhicules admis à prendre le départ des épreuves en courses et aux essais est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté.