Arrêté du 15 juillet 2004 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne)

Version INITIALE

NOR : INTD0400575A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/15/INTD0400575A/jo/article_1

Texte n°17

Article 1


Le circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne), tel qu'il est décrit dans le plan ci-annexé (1), est homologué pour tout type de véhicules pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.