Article 1
L'annexe à l'arrêté du 11 juillet 1986 susvisé est complétée par les dispositions figurant en annexe du présent arrêté.
Arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 11 juillet 1986 relatif aux programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale
NOR : MENE0102844A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/1/4/MENE0102844A/jo/article_1
Texte n°42