Article 1
L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Paris-XI », ajouter la mention suivante :
« Sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MENS0301252A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/6/10/MENS0301252A/jo/article_1
Texte n°15
L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Paris-XI », ajouter la mention suivante :
« Sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) ».
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