I. - ADAR (13090 Aix-en-Provence)

Accord du 5 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association AFAHM (63200 Mozac)

Accord du 8 juillet 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association Bethlehem (67200 Strasbourg)

Accord du 17 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association Le Champ de la Croix (68370 Orbey)

Avenant du 5 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association GRIM (69446 Lyon)

Accord du 18 décembre 2001 et avenant du 15 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association tutélaire pour handicapés de la Sarthe
(72000 Le Mans)

Décision unilatérale du 12 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Les Papillons blancs d'Albertville
(73202 Albertville)

Avenant n° 4 du 17 décembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association Le Clos des Lavandes
(84800 L'Isle-sur-la-Sorgue)

Avenant n° 1 du 12 mai 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association Soleil Kléré Nou
foyer Domiciles regroupés (97142 Les Abymes)

Accord du 14 avril 2003 et avenant du 5 juin 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.