Arrêté du 15 avril 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0221443A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/15/MESA0221443A/jo/article_snum1

Texte n°18


I. - Association ADMR de Warmeriville
(51110 Warmeriville)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Villedommange
(51390 Villedommange)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de Beine
(51490 Beine)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de Bourgogne
(51110 Bourgogne)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Ville-en-Tardenois
(51170 Ville-en-Tardenois)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Jonchery-sur-Vesle
(51460 Jonchery-sur-Vesle)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR Sources de la Vesle
(51460 Courtisols)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR Argonne-Champagne
(51800 Auve)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Rilly-la-Montagne
(51500 Trois-Puits)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Witry-lès-Reims
(51420 Witry-lès-Reims)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de la Noblette
(51600 Saint-Rémy-sur-Bussy)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Verzy
(51380 Verzy)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR de Damery
(51480 Damery)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR de Viere et Moivre
(51330 Vanault-les-Dames)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR de Fismes
(51170 Fismes)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR de Pontfaverger
(51490 Pontfaverger)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR de Ville-sur-Tourbe
(51800 Ville-sur-Tourbe)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association ADMR/TISF de Poissons-Thonnance
(52230 Poissons)


Note d'information du 16 juin 2001 et avenant du 8 mars 2002, relatifs à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association ADMR de Montaudin
(53220 Montaudin)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.