Article 2
L'article 1er de l'arrêté du 3 mai 2001 portant homologation du circuit des 24 Heures du Mans est abrogé.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : INTD0200221A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/26/INTD0200221A/jo/article_2
Texte n°89
L'article 1er de l'arrêté du 3 mai 2001 portant homologation du circuit des 24 Heures du Mans est abrogé.
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