Arrêté du 26 avril 2002 modifiant l'arrêté du 3 mai 2001 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe)

Version INITIALE

NOR : INTD0200221A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/26/INTD0200221A/jo/article_1

Texte n°89

Article 1


Le circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe), dans sa nouvelle configuration, tel que décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué, jusqu'au 3 mai 2005, pour toutes catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.