I. - Association d'aide à domicile en activités regroupées
du bassin houiller (ADAR) (12300 Decazeville)

Accord du 2 août 2001 et avenant du 4 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Maison de retraite Saint-Dominique
(32000 Auch)

Accord du 8 octobre 2001 et avenant du 6 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Fédération départementale ADMR de la Gironde
(33000 Bordeaux)

Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association d'aide ménagère à domicile
(34401 Lunel)

Note d'information du 17 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association Union des aveugles et handicapés de la vue
de Montpellier et de la région (34000 Montpellier)

Accord d'entreprise du 13 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VI. - Association SSIAD Le Lien
(34198 Montpellier)

Note d'information du 11 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association Bouriane santé, service de soins à domicile
pour personnes âgées (46250 Cazals)

Décision unilatérale du 22 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association Aide familiale à domicile (AFAD)
de Nancy (54000 Nancy)

Accord d'entreprise du 21 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

IX. - Association Aide familiale à domicile (AFAD)
(59500 Douai)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association Aide familiale à domicile (AFAD)
du Bas-Rhin (67100 Strasbourg)

Avenant du 14 février 2000 à l'accord du 16 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

XI. - Association Thamaris, service d'aide à domicile
(69009 Lyon)

Note d'information du 6 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association sarthoise pour l'aide
aux mères et aux familles (72000 Le Mans)

Décision unilatérale du 27 décembre 2000 relative à la réduction du temps de travail.