Arrêté du 17 mars 2006 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard)

Version INITIALE

NOR : INTD0600188A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/3/17/INTD0600188A/jo/article_2

Texte n°2

Article 2


Le nombre de véhicules admis à prendre le départ des épreuves en course et aux essais est fixé conformément au tableau ci-joint annexé.