Arrêté du 17 mars 2006 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard)

Version INITIALE

NOR : INTD0600188A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/3/17/INTD0600188A/jo/article_1

Texte n°2

Article 1


Le circuit de vitesse d'Alès (Gard), tel qu'il est décrit dans le plan masse ci-annexé (1), est homologué pour une durée de quatre ans, à compter de ce jour, pour tous types de motocyclettes et de voitures à l'exception de la formule 1.