Annexe
A N N E X E I
PRIME SPÉCIALE À LA QUALITÉ POUR LE BLÉ DUR (ART. 1er)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 27
A N N E X E I I
PRIME SPÉCIALE À LA QUALITÉ POUR LE BLÉ DUR (ART. 1er)
Liste des communes des sous-préfectures de base
Aude, zone A, et Aude, zone B
Aude, zone A
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 27
Aude, zone B
Les communes du département de l'Aude non situées en zone A.
A N N E X E I I I
AIDE SPÉCIFIQUE AU RIZ :
FRANCE TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN (ART. 2)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 27
A N N E X E I V
AIDE SPÉCIFIQUE AU RIZ :
FRANCE GUYANE FRANÇAISE (ART. 2)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 27
A N N E X E V
VARIÉTÉS DE BLÉ DUR ÉLIGIBLES EN FRANCE
À LA PRIME SPÉCIALE À LA QUALITÉ (ART. 3)
Variétés de blé dur inscrites au catalogue français
Acalou.
Agridur.
Allur.
Amosis.
Aramon.
Arcalis.
Ardente.
Argeles.
Arstar.
Artimon.
Auroc.
Barcarol.
Biensur.
Brindur.
Byblos.
Duetto.
Duriac.
Excalibur.
Exeldur.
Galadur.
Garic.
Janeiro.
Joyau.
Karur.
Lemur.
Lloyd.
Montsegur.
Nefer.
Neodur.
Novadur.
Orjaune.
Orlu.
Orobel.
Pescadou.
Reaumur.
Sachem.
Salsa.
Silur.
Vivadur.
Variétés de blé dur inscrites aux catalogues
d'autres Etats membres
Alfaro.
Ambrodur.
Attila.
Beleno.
Capri.
Carioca.
Cirillo.
Claudio.
Colorado.
Derrick.
Durango.
Extradur.
Giemme.
Grazia.
Kronos.
PR 22 D 40.
PR 22 D 66.
PR 22 D 78.
Preco.
Prometeo.
Provenzal.
Sorrento.
Verdi.